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287 datasets for “constit”
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Rail
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Un rail est un guide linéaire constitué de profilés d'acier laminés soudés bout à bout, et constituant …
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Consommation EPCI annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026
Ce jeu de données est constitué à partir des données locales de consommation finale en MWh publiées par …
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Consommation départementale annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Nov 2018
Ce jeu de données est constitué à partir des données locales de consommation finale en MWh publiées par …
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[DREAL OCCITANIE] Postes de livraison éolien en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
Le poste de livraison constitue le point de raccordement des les éoliennes constituant un parc (réseau inter-éolien …
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- WFS
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Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… En outre, elle peut constituer un outil de gestion souple des parties bâties d'un site classé en …
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- ODS
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Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …
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Plan Vélo de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Le Plan Vélo décrit la politique en faveur des modes doux et constitue un référentiel pour la programmation …
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Adresses
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… L'adresse est constituée d’un numéro de voirie et du nom d’une rue dans une commune …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Point Levé
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets PointLevePCRS permettant de décrire tous les points levés en 3D constituant les objets du PCRS …
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Trame verte et bleue - armature verte urbaine
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Dans le tissu urbain constitué, la Trame Verte et Bleue se prolonge et se matérialise par des espaces …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Contours de bureaux de vote de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les électeurs résidant dans ce contour constituent les électeurs du bureau.
- OTHER
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Bureaux de vote de la commune de Corbas
CorbasUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Bureaux de vote de la commune d'Ecully
EcullyUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Bureaux de vote de la commune de Dardilly
DardillyUpdated 27 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Bureaux de vote de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Bureaux de vote de la commune de Mions
MionsUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Bureaux de vote de la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Bureaux de vote de la commune de Givors
GivorsUpdated 29 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
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Floraison remarquable - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.
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