Search results for conditional use
Filtersdata.gouv.fr · SHP
3 datasets for “conditional use”
- data.gouv.fr
Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Périmètre géographique où la prévention des risques limite les usages et affectations des sols, les constructions et activités …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
BDSol L-R (Version Donesol 3)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… De même, les Établissements ne sont pas responsables de l’usage qui sera fait des données des Fichiers …
- ZIP
- SHP
- QML
- data.gouv.fr
Comptage routier - Données trafic issues des capteurs permanents
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… elles permettent une connaissance fine des conditions de circulation. Les stations de débit sont moins nombreuses, et généralement …
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- JSON
- ZIP
- SHP