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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Carte des points d'accueil police à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Jan 2016

    Liste des points d'accueil police géolocalisés pour Paris répertoriant par arrondissement les services, adresses, téléphones, horaires, conditions …

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  2. data.gouv.fr

    Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020

    … À titre indicatif et non prescriptif, les opérateurs mettent à disposition une cartographie des conditions d’accès au …

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  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023

    … les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entrainant des conditions de vie plus difficiles et …

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  4. data.gouv.fr

    Cartes postales du musée Gadagne de la ville de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … documents et leur communication au public sous certaines conditions. Les cartes postales anciennes de Lyon et ses alentours …

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  5. data.gouv.fr

    Plan d'intervention de viabilité hivernale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dispositif visant à assurer des conditions acceptables de circulation sur les axes structurant de l'agglomération **Thématique **Mobilité …

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  6. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … compagnies, équipes artistiques, lieux de diffusion, lieux intermédiaires…) ***Conditions d’éligibilité** * - Garantir l’indépendance de la direction artistique …

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  7. data.gouv.fr

    Trait de Côte Haute Résolution

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression …

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  8. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016

    … Les bénéficiaires sont les élèves de seconde année des CPGE des établissements publics, sous condition de ressources. L …

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  9. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …

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  10. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … une politique culturelle en faveur des musiques actuelles. ***Conditions d’éligibilité*** - Concerner des artistes/groupes/ensembles parvenus à …

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  11. data.gouv.fr

    Trait de côte Histolitt

    ShomUpdated 14 Aug 2023

    … marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de …

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  12. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    … Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. Seuls les 12 principaux aéroports sont dotés d …

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  13. data.gouv.fr

    PPRI du Loir au 1/25000

    Updated 11 Sept 2015

    … A = à préserver de toute urbanisation nouvelle, B = pouvant être urbanisée sous conditions particulières, et 4 niveaux d …

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  14. data.gouv.fr

    Plateformes de marchandises multimodales

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    … de transport.Elle doit assurer dans les meilleures conditions le transport intermodal et le transport combiné des marchandises …

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  15. data.gouv.fr

    PPRI du Cher au 1/25000

    Updated 28 Sept 2015

    … A = à préserver de toute urbanisation nouvelle, B = pouvant être urbanisée sous conditions particulières, et 4 niveaux d …

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  16. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015

    … Les bénéficiaires sont les élèves de dernière année des CPGE des établissements publics, sous condition de ressources. Le …

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  17. data.gouv.fr

    Parkings

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Parkings ouverts au public, de surface ou en ouvrage, payants, gratuits, ou dont l'accès est conditionné à …

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  18. data.gouv.fr

    Zone inondable de la Loire au 1/25000 issue du PPRI

    Updated 16 Dec 2015

    … A = à préserver de toute urbanisation nouvelle, B = pouvant être urbanisée sous conditions particulières, et 4 niveaux d …

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  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … et la dégragation volontaires qui sont punies dans les conditions prévues par le Code pénal (amende voire emprisonnement).

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  20. data.gouv.fr

    Biodiversité - Observations surfaciques

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Elle est caractérisée par des éléments de description quantitatifs et qualitatifs, ainsi qu'un environnement et des conditions …

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“condition” datasets · Open Data Finder