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54 datasets for “condition”
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Carte des points d'accueil police à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jan 2016
Liste des points d'accueil police géolocalisés pour Paris répertoriant par arrondissement les services, adresses, téléphones, horaires, conditions …
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Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020
… À titre indicatif et non prescriptif, les opérateurs mettent à disposition une cartographie des conditions d’accès au …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
… les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entrainant des conditions de vie plus difficiles et …
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Cartes postales du musée Gadagne de la ville de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… documents et leur communication au public sous certaines conditions. Les cartes postales anciennes de Lyon et ses alentours …
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Plan d'intervention de viabilité hivernale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dispositif visant à assurer des conditions acceptables de circulation sur les axes structurant de l'agglomération **Thématique **Mobilité …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… compagnies, équipes artistiques, lieux de diffusion, lieux intermédiaires…) ***Conditions d’éligibilité** * - Garantir l’indépendance de la direction artistique …
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Trait de Côte Haute Résolution
ShomUpdated 30 Dec 2023
… une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
… Les bénéficiaires sont les élèves de seconde année des CPGE des établissements publics, sous condition de ressources. L …
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… une politique culturelle en faveur des musiques actuelles. ***Conditions d’éligibilité*** - Concerner des artistes/groupes/ensembles parvenus à …
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Trait de côte Histolitt
ShomUpdated 14 Aug 2023
… marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
… Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. Seuls les 12 principaux aéroports sont dotés d …
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PPRI du Loir au 1/25000
Updated 11 Sept 2015
… A = à préserver de toute urbanisation nouvelle, B = pouvant être urbanisée sous conditions particulières, et 4 niveaux d …
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Plateformes de marchandises multimodales
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
… de transport.Elle doit assurer dans les meilleures conditions le transport intermodal et le transport combiné des marchandises …
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PPRI du Cher au 1/25000
Updated 28 Sept 2015
… A = à préserver de toute urbanisation nouvelle, B = pouvant être urbanisée sous conditions particulières, et 4 niveaux d …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
… Les bénéficiaires sont les élèves de dernière année des CPGE des établissements publics, sous condition de ressources. Le …
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Parkings
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Parkings ouverts au public, de surface ou en ouvrage, payants, gratuits, ou dont l'accès est conditionné à …
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Zone inondable de la Loire au 1/25000 issue du PPRI
Updated 16 Dec 2015
… A = à préserver de toute urbanisation nouvelle, B = pouvant être urbanisée sous conditions particulières, et 4 niveaux d …
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Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… et la dégragation volontaires qui sont punies dans les conditions prévues par le Code pénal (amende voire emprisonnement).
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Biodiversité - Observations surfaciques
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Elle est caractérisée par des éléments de description quantitatifs et qualitatifs, ainsi qu'un environnement et des conditions …
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