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16 datasets for “code OC”
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Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les qualitomètres sont identifiés par le code national du point d'eau auquel il se réfère (code BSS …
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Ossature OCS GE (Occupation du sol Grande Echelle)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 11 Feb 2025
… Chaque polygone de l’ossature est codé en occupation du sol (couverture et usage du sol).
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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… 214-17 du code de l’environnement), annule, replace et complète la notion de « rivières classées » au titre …
- SHP
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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations …
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Aire d'accueil des gens du voyage dans le Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… un identifiant unique, l'adresse, la commune, le code INSEE ainsi que des informations pratiques (Nombre d'emplacement …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, \- les …
- SHP
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Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… Elle a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant doit informer l'administration quatre mois à l'avance …
- WMS
- WFS
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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en …
- SHP
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Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017
… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …
- SHP
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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …
- RTF
- XLS
- SHP
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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016
… contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …
- RTF
- CSV
- SHP
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Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France
Région BretagneUpdated 12 Aug 2020
… taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; * Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; * Rouge …
- CSV
- JSON
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Zones hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- MIF/MID
- WMS
- WFS
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… la [loi pour une République numérique du 7 octobre 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte …
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Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025
… Ci-dessous quelques définitions : * Ouvrage : * C’est le code des ouvrages RTE subissant une contrainte. Il peut s …
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cartes du bruit
Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024
… déclarent gênés par le bruit , sondage IFOP d'octobre 2014). Consciente de l'importance de répondre aux attentes …
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