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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les qualitomètres sont identifiés par le code national du point d'eau auquel il se réfère (code BSS …

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Ossature OCS GE (Occupation du sol Grande Echelle)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 11 Feb 2025

    … Chaque polygone de l’ossature est codé en occupation du sol (couverture et usage du sol).

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … 214-17 du code de l’environnement), annule, replace et complète la notion de « rivières classées » au titre …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Aire d'accueil des gens du voyage dans le Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    … un identifiant unique, l'adresse, la commune, le code INSEE ainsi que des informations pratiques (Nombre d'emplacement …

    • GEOJSON
    • CSV
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, \- les …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … Elle a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant doit informer l'administration quatre mois à l'avance …

    • WMS
    • WFS
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017

    … contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016

    … contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

    • RTF
    • XLS
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016

    … contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de …

    • RTF
    • CSV
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France

    Région BretagneUpdated 12 Aug 2020

    … taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; * Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; * Rouge …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Zones hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • MIF/MID
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … la [loi pour une République numérique du 7 octobre 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte …

    • CSV
    • JSON
    • DOT
    • DOC
    • SHP
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    … Ci-dessous quelques définitions : * Ouvrage : * C’est le code des ouvrages RTE subissant une contrainte. Il peut s …

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    • JSON
    • ZIP
    • GEOJSON
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … déclarent gênés par le bruit , sondage IFOP d'octobre 2014). Consciente de l'importance de répondre aux attentes …

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    • SHP
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    • GEOJSON
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