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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Sites économiques

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 24 Sept 2025

    Sites économiques du Grand Besançon au standard CNIG. * Définition des attributs dans le [Standard Sites Economiques BFC](https …

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  2. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …

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  3. data.gouv.fr

    Projets d'habitat inclusif sur le territoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … En collaboration avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et l'Etat, la Métropole soutient …

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  4. data.gouv.fr

    Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2021

    Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés …

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  5. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 21 Feb 2016

    … d'excellence scientifique (ex prime d'encadrement doctoral et de recherche) par sexe, secteur CNU, corps et établissement.

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  6. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … défini par le CNIG](https://cnig.gouv.fr/IMG/documents_wordpress/2019/02/CNIG_RTGE_PCRS_v2.0 …

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  7. data.gouv.fr

    Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jun 2026

    … En France, le concours est organisé par [France Universités](https://franceuniversites.fr/) et le [CNRS](http://www.cnrs …

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  8. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Diagnostic

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … La méthodologie de réalisation a été confiée au laboratoire CEFE du CNRS en 2013.

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  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  10. data.gouv.fr

    Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  11. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  12. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  13. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  15. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  16. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  17. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  18. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  19. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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