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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023

    … Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126 …

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  2. data.gouv.fr

    ELECTIONS-Elus_municipaux_2014

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … nuances initiales (codnualisteinitiale) des élus lorsque celles ci sont différentes de celles du tour d'élection (liblisext et …

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  3. data.gouv.fr

    CARTOGRAPHIE - Contour_géographique_2018

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Sa géométrie est celle de la [BD CARTO®](http://professionnels.ign.fr/bdcarto).

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  4. data.gouv.fr

    Les Librairies bretonnes

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    Parmi les librairies qui maillent le territoire breton, ce jeu de données recense celles qui ont souhaité faire …

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  5. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC53 – Pertuis breton État des lieux 2023.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … une échelle plus large que celle de la masse d'eau, celle du Parc naturel marin de l …

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  6. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGT30 – Estuaire du Lay État des lieux 2023

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … à une échelle plus large que celle de l'estuaire, celle du Parc naturel marin de l'estuaire …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de circulation apaisée

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …

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  8. data.gouv.fr

    Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021

    … Elles correspondent aux cellules non renseignées.

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  9. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Proéminence bâti

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … au bâtiment, dont l’emprise est différente de celle levée par les façades, et levée au niveau du …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de circulation apaisée

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …

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  11. data.gouv.fr

    Capacités annuelles d'injection de biométhane réservées par région

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jan 2019

    … Il cumule les capacités des projets déjà en service ainsi que celles dans la liste d'attente. Périmètre …

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  12. data.gouv.fr

    Dénomination des voies de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Lyon Les dénominations des voies sont identiques à celles publiées dans la BAN (Base d'Adresses Nationale), accessible …

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  13. data.gouv.fr

    Aménagements linéaires de modération de vitesse

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …

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  14. data.gouv.fr

    Aménagements linéaires de modération de vitesse

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …

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  15. data.gouv.fr

    Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de l’usage et de la ventilation de celles-ci. La nature des roches présentes sous les bâtiments …

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  16. data.gouv.fr

    Occupations du sol locales en Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Oct 2022

    … une OCS locale en région Occitanie et que celle-ci n’est pas répertoriée dans cette application, vous …

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  17. data.gouv.fr

    Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels des énergies renouvelables

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 May 2025

    … rapport entre l'électricité effectivement produite par la filière et celle qu'elle aurait pu produire si elle …

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  18. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015

    … Les dernières données disponibles sont celles de 2009, mises à jour au 1er janvier 2012. Elles sont reproduites …

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  19. data.gouv.fr

    Facteurs de charge et taux de couverture régionaux annuels des énergies renouvelables (2014 à 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    … rapport entre l'électricité effectivement produite par la filière et celle qu'elle aurait pu produire si elle …

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  20. data.gouv.fr

    Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les 3 agences de l'eau ont produit le même genre de données mais celles-ci ne peuvent …

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