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89 datasets for “celle”
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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126 …
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ELECTIONS-Elus_municipaux_2014
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… nuances initiales (codnualisteinitiale) des élus lorsque celles ci sont différentes de celles du tour d'élection (liblisext et …
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CARTOGRAPHIE - Contour_géographique_2018
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Sa géométrie est celle de la [BD CARTO®](http://professionnels.ign.fr/bdcarto).
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
Parmi les librairies qui maillent le territoire breton, ce jeu de données recense celles qui ont souhaité faire …
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC53 – Pertuis breton État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… une échelle plus large que celle de la masse d'eau, celle du Parc naturel marin de l …
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGT30 – Estuaire du Lay État des lieux 2023
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… à une échelle plus large que celle de l'estuaire, celle du Parc naturel marin de l'estuaire …
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Zones de circulation apaisée
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …
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Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
… Elles correspondent aux cellules non renseignées.
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PCRS de la Métropole de Lyon - Proéminence bâti
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… au bâtiment, dont l’emprise est différente de celle levée par les façades, et levée au niveau du …
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Zones de circulation apaisée
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …
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Capacités annuelles d'injection de biométhane réservées par région
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jan 2019
… Il cumule les capacités des projets déjà en service ainsi que celles dans la liste d'attente. Périmètre …
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Dénomination des voies de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Lyon Les dénominations des voies sont identiques à celles publiées dans la BAN (Base d'Adresses Nationale), accessible …
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Aménagements linéaires de modération de vitesse
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …
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Aménagements linéaires de modération de vitesse
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les …
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Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de l’usage et de la ventilation de celles-ci. La nature des roches présentes sous les bâtiments …
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Occupations du sol locales en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Oct 2022
… une OCS locale en région Occitanie et que celle-ci n’est pas répertoriée dans cette application, vous …
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Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels des énergies renouvelables
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 May 2025
… rapport entre l'électricité effectivement produite par la filière et celle qu'elle aurait pu produire si elle …
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Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015
… Les dernières données disponibles sont celles de 2009, mises à jour au 1er janvier 2012. Elles sont reproduites …
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Facteurs de charge et taux de couverture régionaux annuels des énergies renouvelables (2014 à 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
… rapport entre l'électricité effectivement produite par la filière et celle qu'elle aurait pu produire si elle …
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Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les 3 agences de l'eau ont produit le même genre de données mais celles-ci ne peuvent …
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