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197 datasets for “ccs”
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Poteau Incendie CCACVI
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 7 Apr 2021
Localisation des poteaux et des bouches incendie sur le territoire de la Communauté de communes des Albères de …
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Localisation des entreprises (base CCIT / CMA / Observatoire41)
Updated 5 Nov 2014
… fichier CCIT, fichier CMA, enquête annuelle de l'Observatoire. Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 …
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Localisation des entreprises (base CCIT / CMA / Observatoire41)
Updated 4 Sept 2015
… fichier CCIT, fichier CMA, enquête annuelle de l'Observatoire. Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 …
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Production centralisée d'électricité à partir de gaz naturel en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Nov 2019
Ce jeu de données localise les sites de production d’électricité centralisée à partir de gaz naturel en …
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Emprises des intercommunalités du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… CCPCAM) - communauté de communes du Pays d'Iroise (CCPI) - communauté de communes du Pays des Abers (CCPA) - communauté …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Nov 2025
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 Dec 2024
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2017
… Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …
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