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14 datasets for “appropriation”
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …
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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… échelle du bassin de vie étant la plus appropriée pour la mise en place des PCET, les territoires …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025
… Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …
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Nouvelle-Aquitaine : Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un …
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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guadeloupe - rapportage 2013
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2013 - test Geoportal EU
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle
DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …
- SHP
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Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …
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Dispositifs de séparation du trafic
ShomUpdated 18 May 2021
… des flux de trafic opposés par des moyens appropriés et notamment par l’établissement de couloirs de circulation …
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