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Filtersdata.gouv.fr · SHP

14 datasets for “appropriation”

  1. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …

    • WMS
    • WFS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … échelle du bassin de vie étant la plus appropriée pour la mise en place des PCET, les territoires …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025

    … Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guadeloupe - rapportage 2013

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2013 - test Geoportal EU

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle

    DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • CSV
    • SHP
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
    • CSV
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
    • CSV
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant …

    • SHP
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Dispositifs de séparation du trafic

    ShomUpdated 18 May 2021

    … des flux de trafic opposés par des moyens appropriés et notamment par l’établissement de couloirs de circulation …

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    • WFS
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