Search results for affectation
Filtersdata.gouv.fr · SHP
28 datasets for “affectation”
- data.gouv.fr
Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Mobilité- Comptages routiers - Grand Poitiers Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 5 Apr 2022
… La localisation du positionnement comptage s'effectue au point et l'affectation de la donnée et linéarisé pour …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Secteurs des collèges de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Emprise des secteurs d'affectation des collèges de la Métropole de Lyon. La carte scolaire permet l’affectation …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Points d'Apport Volontaire (PAV) - Borne textile
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
Ce jeu de données des bornes textiles contient : - Les libellés des points de collecte, - L'affectation (public/privé …
- SHP
- CSV
- data.gouv.fr
Secteurs des collèges
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des collèges au Havre Secteurs des collèges saisies à partir des informations fournis …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …
- CSV
- JSON
- SHP
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- ZIP
- +1
- data.gouv.fr
Lieux surfaciques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation par affectation et noms, de lieux et édifices. La toponymie est adapté pour une utilisation optimale au …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Secteurs des écoles élémentaires
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des écoles élémentaires au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Secteurs des écoles maternelles
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des écoles maternelles au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Consommation annuelle par commune
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Nov 2025
… d'activité (résidentiel, tertiaire, industrie, agriculture, ou non affecté). Des données plus détaillées (IRIS, EPCI, NAF...) sont mise …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018
… Référence (PAxxxx) ; Appellation courante de l'édifice ; Description ; Date de la protection ; Historique ; Affectataire (utile pour les propriétés …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Consommation annuelle électricité/gaz par iris et par code NAF dans la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté), par catégorie de consommation, par code NAF et par …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; AUTR : architecte ou maître …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Espaces géographiques où le PLU-H impose selon le cas, que soient affectés à une destination déterminée soit …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… surface de plancher de ce programme doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à l’article …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Espace cadastré
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… État ou à des collectivités locales peuvent être affectées à une utilité publique, et donc faire partie du …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d'**enseignants non permanents** en activité, affectés dans les …
- CSV
- JSON
- SHP
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- ZIP
- data.gouv.fr
Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… destination, ou le cas échéant de sous-destination, affectant les constructions existantes. Toutefois, ces dispositions ne s’appliquent …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Chaque traversée est affectée d'un niveau d'accessibilité pour les déficients moteurs, visuels, et tout handicap. La …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Chaque traversée est affectée d'un niveau d'accessibilité pour les déficients moteurs, visuels, et tout handicap. La …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP