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Filtersdata.gouv.fr · SHP

28 datasets for “affectation”

  1. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …

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  2. data.gouv.fr

    Mobilité- Comptages routiers - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 5 Apr 2022

    … La localisation du positionnement comptage s'effectue au point et l'affectation de la donnée et linéarisé pour …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs des collèges de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Emprise des secteurs d'affectation des collèges de la Métropole de Lyon. La carte scolaire permet l’affectation …

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  4. data.gouv.fr

    Points d'Apport Volontaire (PAV) - Borne textile

    Ville de NanterreUpdated 28 May 2025

    Ce jeu de données des bornes textiles contient : - Les libellés des points de collecte, - L'affectation (public/privé …

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  5. data.gouv.fr

    Secteurs des collèges

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des secteurs d'affectation des collèges au Havre Secteurs des collèges saisies à partir des informations fournis …

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  6. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …

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  7. data.gouv.fr

    Lieux surfaciques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Localisation par affectation et noms, de lieux et édifices. La toponymie est adapté pour une utilisation optimale au …

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  8. data.gouv.fr

    Secteurs des écoles élémentaires

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des secteurs d'affectation des écoles élémentaires au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs des écoles maternelles

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des secteurs d'affectation des écoles maternelles au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …

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  10. data.gouv.fr

    Consommation annuelle par commune

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Nov 2025

    … d'activité (résidentiel, tertiaire, industrie, agriculture, ou non affecté). Des données plus détaillées (IRIS, EPCI, NAF...) sont mise …

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  11. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018

    … Référence (PAxxxx) ; Appellation courante de l'édifice ; Description ; Date de la protection ; Historique ; Affectataire (utile pour les propriétés …

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  12. data.gouv.fr

    Consommation annuelle électricité/gaz par iris et par code NAF dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté), par catégorie de consommation, par code NAF et par …

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  13. data.gouv.fr

    HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; AUTR : architecte ou maître …

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  14. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Espaces géographiques où le PLU-H impose selon le cas, que soient affectés à une destination déterminée soit …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … surface de plancher de ce programme doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à l’article …

    • SHP
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  16. data.gouv.fr

    Espace cadastré

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … État ou à des collectivités locales peuvent être affectées à une utilité publique, et donc faire partie du …

    • ARCGIS
    • SHP
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  17. data.gouv.fr

    Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** par établissement d'**enseignants non permanents** en activité, affectés dans les …

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  18. data.gouv.fr

    Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … destination, ou le cas échéant de sous-destination, affectant les constructions existantes. Toutefois, ces dispositions ne s’appliquent …

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  19. data.gouv.fr

    Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Chaque traversée est affectée d'un niveau d'accessibilité pour les déficients moteurs, visuels, et tout handicap. La …

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  20. data.gouv.fr

    Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Chaque traversée est affectée d'un niveau d'accessibilité pour les déficients moteurs, visuels, et tout handicap. La …

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    • DXF
    • SHP
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