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10 datasets for “adoption”
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… synthétiques de grands jeux en Ile-de-France adopté par la délibération CR 04-11 du 10 février …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… au développement des piscines en Ile-de-France adopté par la délibération CR 69-07 du 28 septembre …
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( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
… géographiques qui ont servi à élaborer le SRE adopté, soit par la saisie des documents cartographiques contenus dans …
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Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces entreprises adoptent des modes de gestion démocratiques et participatifs. Elles encadrent strictement l'utilisation des bénéfices qu …
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Les unités paysagères en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… de la Région d’Île-de-France (Sdrif), adopté par délibération du conseil Régional le 25 septembre 2008 …
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Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées
Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025
… Avec le Pacte régional pour la ruralité adopté le 23 juin 2016, la Région s’est engagée dans …
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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… les territoires de projet sont également encouragés à adopter un PCET de manière volontaire. Les démarches dites obligatoires …
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Projet de redécoupages des régions
OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016
… version définitivement adoptée. Pour toute question concernant ces exports, vous pouvez contacter exports@openstreetmap.fr Voir aussi: - [Requête …
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BDSol L-R (Version Donesol 3)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La structure de la base de données relationnelle adopte le format DONESOL Version 3. Cette base de données …
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cartes du bruit
Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024
… bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation …
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