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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Développement des terrains synthétiques de grands jeux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    … synthétiques de grands jeux en Ile-de-France adopté par la délibération CR 04-11 du 10 février …

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  2. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … au développement des piscines en Ile-de-France adopté par la délibération CR 69-07 du 28 septembre …

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  3. data.gouv.fr

    ( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023

    … géographiques qui ont servi à élaborer le SRE adopté, soit par la saisie des documents cartographiques contenus dans …

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  4. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces entreprises adoptent des modes de gestion démocratiques et participatifs. Elles encadrent strictement l'utilisation des bénéfices qu …

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  5. data.gouv.fr

    Les unités paysagères en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … de la Région d’Île-de-France (Sdrif), adopté par délibération du conseil Régional le 25 septembre 2008 …

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  6. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025

    … Avec le Pacte régional pour la ruralité adopté le 23 juin 2016, la Région s’est engagée dans …

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  7. data.gouv.fr

    Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … les territoires de projet sont également encouragés à adopter un PCET de manière volontaire. Les démarches dites obligatoires …

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  8. data.gouv.fr

    Projet de redécoupages des régions

    OpenStreetMapUpdated 21 Nov 2016

    … version définitivement adoptée. Pour toute question concernant ces exports, vous pouvez contacter exports@openstreetmap.fr Voir aussi: - [Requête …

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  9. data.gouv.fr

    BDSol L-R (Version Donesol 3)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … La structure de la base de données relationnelle adopte le format DONESOL Version 3. Cette base de données …

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  10. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation …

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