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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales

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  2. data.gouv.fr

    Les unités territoriales d'action sociale et d'insertion du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Découpage lié à l'action social du Département du gard. Dans ces directions d'UTASI, les territoires d …

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  3. data.gouv.fr

    Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Les actions d'insertion, selon qu'elles relèvent ou non de l'insertion par l'activité économique, dites …

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  4. data.gouv.fr

    Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2024

    … la Loire pour la mise en œuvre d’actions de prévention auprès des jeunes et de promotion de …

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  5. data.gouv.fr

    Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Statistiques relatives aux Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés de la Région des Pays de …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région …

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  7. data.gouv.fr

    Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage régional …

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  8. data.gouv.fr

    Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021

    Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

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  9. data.gouv.fr

    Actions éducatives dans les lycées en 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    Le jeu de données présente la liste des lycées participant aux actions éducatives durant l'année scolaire 2012 …

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  10. data.gouv.fr

    Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

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  11. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de recherches et secours (SAR)

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue) ». Cette couche contient une description des zones françaises …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  13. data.gouv.fr

    Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI …

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  14. data.gouv.fr

    Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction …

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  15. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025

    Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …

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  16. data.gouv.fr

    Solidarité - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …

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  17. data.gouv.fr

    Projets subventionnés par l'Agence de l'Eau

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    La Métropole de Lyon entreprend des actions pour lutter contre les pollutions et mieux utiliser l’eau disponible …

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  18. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (polygones)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    … Le programme d'actions est lui-même mis à jour périodiquement. Le territoire peut être celui d'une …

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  19. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (points)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015

    … Le programme d'actions est lui-même mis à jour périodiquement. Version : 1

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  20. data.gouv.fr

    Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … coopération intercommunale (EPCI), qui donne un cadre aux actions de transition écologique menées dans ce territoire par différents …

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