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31 datasets for “ach”
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
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Réglementation - Navigation
ShomUpdated 6 Jun 2025
… zone destinée au mouillage d’un navire - Poste de mouillage (ACHBRT) : lieu désigné destiné au mouillage d’un …
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Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
… de l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME …
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Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 15 Jun 2022
… de l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME …
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Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies
Département du DoubsUpdated 9 Jun 2026
… de l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à * disposition via l'API DUME …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… Les données alimentent l'[observatoire des données de l'achat public](https://achat-public.data.bretagne.bzh/). Les …
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Un organisme foncier solidaire (OFS) acquiert le terrain, tandis que le ménage achète uniquement le logement. Ce mécanisme …
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Points service du réseau Transports en Commun Lyonnais
SYTRAL MobilitésUpdated 28 Jul 2026
… qui localisent les différents points services permettant d’acheter des tickets et de recharger les abonnements du réseau …
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Annuaire pour les consommateurs de solutions de réduction des déchets et d’économie circulaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… pour la réduction des déchets à la source (acheter sans emballages, donner une seconde vie aux produits, limiter …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. \ Les bénéficiaires …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. \ Les bénéficiaires …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. Les bénéficiaires …
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