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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …

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  3. data.gouv.fr

    Réglementation - Navigation

    ShomUpdated 6 Jun 2025

    … zone destinée au mouillage d’un navire - Poste de mouillage (ACHBRT) : lieu désigné destiné au mouillage d’un …

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  4. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026

    … de l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME …

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 15 Jun 2022

    … de l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME …

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies

    Département du DoubsUpdated 9 Jun 2026

    … de l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à * disposition via l'API DUME …

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  7. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    … Les données alimentent l'[observatoire des données de l'achat public](https://achat-public.data.bretagne.bzh/). Les …

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  8. data.gouv.fr

    Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Un organisme foncier solidaire (OFS) acquiert le terrain, tandis que le ménage achète uniquement le logement. Ce mécanisme …

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  9. data.gouv.fr

    Points service du réseau Transports en Commun Lyonnais

    SYTRAL MobilitésUpdated 28 Jul 2026

    … qui localisent les différents points services permettant d’acheter des tickets et de recharger les abonnements du réseau …

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  10. data.gouv.fr

    Annuaire pour les consommateurs de solutions de réduction des déchets et d’économie circulaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … pour la réduction des déchets à la source (acheter sans emballages, donner une seconde vie aux produits, limiter …

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  11. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  12. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  13. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …

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  14. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …

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  15. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …

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  16. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics …

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  17. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …

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  18. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015

    L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. \ Les bénéficiaires …

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  19. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014

    L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. \ Les bénéficiaires …

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  20. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015

    L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. Les bénéficiaires …

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