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7 datasets for “VIC”
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Les rectorats d'academies et vice-rectorats
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Mar 2016
Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2015.
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Zones d'inhumations des victimes de conflits
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Zone d’inhumation, au sein des cimetières de la ville du Havre, des victimes de conflits militaires. Donnée …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Oct 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Mar 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 6 May 2010
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010 …
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Les structures d'accès au droit en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015
… femmes et des familles ; - les organismes d'aide aux victimes ; - les Commissions d'indemnisation des victimes d'infractions.
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MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d’information décrivant …
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