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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Les rectorats d'academies et vice-rectorats

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Mar 2016

    Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2015.

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  2. data.gouv.fr

    Zones d'inhumations des victimes de conflits

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Zone d’inhumation, au sein des cimetières de la ville du Havre, des victimes de conflits militaires. Donnée …

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    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Oct 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023 …

    • SHP
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Mar 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021 …

    • SHP
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 6 May 2010

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010 …

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  6. data.gouv.fr

    Les structures d'accès au droit en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Feb 2015

    … femmes et des familles ; - les organismes d'aide aux victimes ; - les Commissions d'indemnisation des victimes d'infractions.

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  7. data.gouv.fr

    MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d’information décrivant …

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