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294 datasets for “Utilization”
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Servitudes d'utilité publique - Eléments surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
compilation des servitudes d'utilité publique sur le département **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public …
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Informations utiles (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest **Attributions …
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Informations utiles (lignes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Servitudes d'utilité publique - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Servitudes d'utilité publique d'état. **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Servitudes d'utilité publique - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Compilation des différentes servitudes d'état **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Informations utiles (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Informations utiles Brest métropole (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention suivante …
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Périmètre de la zone franche urbaine (ZFU) pour une utilisation à grande échelle
Updated 4 Sept 2015
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de …
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Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) pour une utilisation à grande échelle
Updated 5 Nov 2014
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS …
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Informations utiles Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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Informations utiles Brest métropole (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …
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Périmètres de la zone franche urbaine (ZFU) de Blois pour une utilisation à grande échelle
Updated 10 Dec 2015
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de …
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Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) pour une utilisation à grande échelle
Updated 17 Mar 2015
Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des zones urbaines sensibles (ZUS) du Loir …
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Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
Spatialisation des réserves utiles des sols pour différentes profondeurs (100 cm, 150 cm et 200 cm) obtenue à …
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Référentiel Communes - Greffes
InfogreffeUpdated 21 Sept 2026
… de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés* Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte [ICI](https://opendata.datainfogreffe …
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Animaux mis en fourrière
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …
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Mode d'occupation du sol historique - année 1955
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du …
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