Search results for Subdivisions
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11 datasets for “Subdivisions”
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Subdivisions de sections
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsSections) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsSections **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
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Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …
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Subdivisions fiscales
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsFiscales) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsFiscales **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
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Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.
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Sections cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.
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Corbeilles de rue de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… information localisante, référence mobilier, type de support, collecteur, subdivision gestionnaire, implantation, statut (stratégique, normal), et date de mise …
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Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …
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Cadastre issu du PCI vecteur
Updated 13 Mar 2016
… PTREM_), les rivières (RIV_), les sections (SECT_), les subdivisions fiscales (SUBD_), les axes de voirie (VOIES_), la voirie …
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Tronçons hydrographiques - Martinique 2004 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026
… 10 hectares quand un cours d'eau se subdivise en plusieurs. - à l'étranger : - tous les tronçons hydrographiques …
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Tronçons hydrographiques - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 3 Aug 2009
… 10 hectares quand un cours d'eau se subdivise en plusieurs. - à l'étranger : - tous les tronçons hydrographiques …
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Tronçons hydrographiques élémentaires - Réunion 2012 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 17 Aug 2012
… 10 hectares quand un cours d'eau se subdivise en plusieurs. - à l'étranger : - tous les tronçons hydrographiques …
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