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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Flèches de report des numéros de parcelles

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Flèches pointant vers les parcelles dont le numéro à été placé en déport pour améliorer la lisibilité du …

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    • ARCGIS
  2. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …

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  4. data.gouv.fr

    Informations utiles (points)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest **Attributions …

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  5. data.gouv.fr

    Informations utiles (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …

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    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Informations utiles (lignes)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …

    • WMS
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  7. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (points)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention suivante …

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  8. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (linéaire)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …

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  9. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …

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    • ARCGIS
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  10. data.gouv.fr

    Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Se reporter aux tables par bassin pour consulter les champs complémentaires (cf sites Agences de l'Eau).

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Zone inondable de la Sauldre au 1/25000

    Updated 9 Apr 2015

    … Le travail a constitué à scanner les planches au 1/25000 puis à reporter les différents zonages sur …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Se reporter au site internet de chaque DDT et des Préfectures pour plus d'information sur la cartographie …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Paris - Chantiers perturbants la circulation

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jul 2026

    … pas la totalité des chantiers à Paris**(se reporter aux données [Chantiers à Paris](https://parisdata.opendatasoft.com …

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  14. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … Ils sont donnés à titre indicatif ; pour connaitre le contour officiel, se reporter au site du MNHN (http …

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  15. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025

    … Ils sont donnés à titre indicatif ; pour connaitre le contour officiel, se reporter au site du MNHN (http …

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  16. data.gouv.fr

    Les cantons législatifs du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … L.192 du Code électoral2,3, 4,5. Reportées en décembre 2015 dans le projet de loi définissant …

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  17. data.gouv.fr

    Elections Européennes 2019 - Angers

    Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019

    … Pour connaître le nom et prénom des têtes de liste, se reporter au [site du Ministère de l …

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  18. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026

    … Pour en savoir plus, se reporter à la fiche ATEN [4] : http://ct78.espaces-naturels.fr/zone-humide …

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  19. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Grâce à ces objets précisément géolocalisés, le report sur ce plan des réseaux souterrains en classe A permet …

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