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19 datasets for “Report”
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Flèches de report des numéros de parcelles
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Flèches pointant vers les parcelles dont le numéro à été placé en déport pour améliorer la lisibilité du …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …
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Informations utiles (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest **Attributions …
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Informations utiles (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Informations utiles (lignes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Informations utiles Brest métropole (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations ponctuelle utiles reportées sur le plan **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention suivante …
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Informations utiles Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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Informations utiles Brest métropole (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Se reporter aux tables par bassin pour consulter les champs complémentaires (cf sites Agences de l'Eau).
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Zone inondable de la Sauldre au 1/25000
Updated 9 Apr 2015
… Le travail a constitué à scanner les planches au 1/25000 puis à reporter les différents zonages sur …
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Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Se reporter au site internet de chaque DDT et des Préfectures pour plus d'information sur la cartographie …
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Paris - Chantiers perturbants la circulation
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jul 2026
… pas la totalité des chantiers à Paris**(se reporter aux données [Chantiers à Paris](https://parisdata.opendatasoft.com …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… Ils sont donnés à titre indicatif ; pour connaitre le contour officiel, se reporter au site du MNHN (http …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025
… Ils sont donnés à titre indicatif ; pour connaitre le contour officiel, se reporter au site du MNHN (http …
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… L.192 du Code électoral2,3, 4,5. Reportées en décembre 2015 dans le projet de loi définissant …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019
… Pour connaître le nom et prénom des têtes de liste, se reporter au [site du Ministère de l …
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Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026
… Pour en savoir plus, se reporter à la fiche ATEN [4] : http://ct78.espaces-naturels.fr/zone-humide …
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PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Grâce à ces objets précisément géolocalisés, le report sur ce plan des réseaux souterrains en classe A permet …
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