Search results for Regulations
Filtersdata.gouv.fr · SHP
Portal
54 datasets for “Regulations”
- data.gouv.fr
Lignes régulières du réseau BreizhGo du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau BreizhGo gérées par le Conseil départemental …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Classes des zones maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite des affaires maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels
ShomUpdated 30 Dec 2023
**Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite de salure des eaux
ShomUpdated 30 Dec 2023
Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Limite transversale de la mer
ShomUpdated 30 Dec 2023
Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limites relatives aux usages de pêche
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- SHP
- data.gouv.fr
Parcelles historiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Parcelle graphique historisée non présente dans la table des parcelles avec mise à jour régulière. Ces parcelles ne …
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction
ShomUpdated 13 Jan 2023
Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Délimitations maritimes
ShomUpdated 10 Jan 2023
Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan.
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 23 Oct 2015
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Essonne. **Structure …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant à Paris.\ Structure …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2016
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans les Yvelines …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2015
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Seine-et …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Île-de …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 6 Jul 2015
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Seine-Saint …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans le Val …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2015
Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans les Hauts …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP