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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Vitesses maximales du courant de marée de surface en vive-eau moyenne (Manche/Atlantique)

    ShomUpdated 26 Aug 2026

    Le produit « Vitesses maximales de courant de marée » fournit une information sur les vitesses maximales atteintes par les …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … sens de circulation ; poids maximum des véhicules ; longueur maximale des véhicules ; largeur maximale des véhicules ; hauteur maximale des …

    • WFS
    • KMZ
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    • DXF
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … sens de circulation ; poids maximum des véhicules ; longueur maximale des véhicules ; largeur maximale des véhicules ; hauteur maximale des …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Exposition Populations Corse 2016

    Collectivité de CorseUpdated 23 Feb 2023

    Populations et territoires exposés au dépassement du nombre de jour maximum (25) dont le maximum horaire de la …

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    • JSON
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Proéminence bâti

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … La proéminence est levée point par point au niveau du trottoir et au sens de l’emprise maximum …

    • SHP
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    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • MIF/MID
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Pic régional annuel de la consommation brute d'électricité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Historique annuel définitif de la puissance maximale (GW) nécessaire pour couvrir les pics de la consommation brute régionale. * * *

    • CSV
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    • GEOJSON
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Sous-secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • NA53F2D5FCA964AB1BD57F57075FB705A
    • WFS
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Comptage Criter de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … moyenne jours ouvrables, débit horaire maximum et horaire du débit maximum. Ces objets peuvent-être liés à la …

    • SHP
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  10. data.gouv.fr

    Volumes de toiture 3D 2018 du bâti de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … des toits avec type de toit (plan, non plan), z mini, z maxi, hauteur totale, hauteur de façade.

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  11. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

    • JSON
    • CSV
    • GEOJSON
    • SHP
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • MIF/MID
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  14. data.gouv.fr

    Carte des campings classés

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … d'emplacements maximum à l'hectare est de 100 pour les campings et de 80 maximum pour les …

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  15. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre d’attente de projet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre géographique, au sein de zones U ou AU, où sont interdites, pour une durée maximale de 5 …

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  17. data.gouv.fr

    Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Marchés publics actifs - Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 26 Dec 2024

    … Les montants indiqués sont les montants maximum des marchés HT, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses …

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  19. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Aides aux manifestations culturelles 2006-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015

    … taux maximum de 20 % du coût du projet HT, dans la limite de 100 000 €.

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