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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Structures d'accompagnement du Revenu Solidarité Jeunes dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Métropole pour les 18-24 ans = une aide financière et un accompagnement spécifique par des associations et les …

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  2. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  3. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  4. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  5. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  6. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016

    L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …

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  7. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    … La Région Bretagne s'appuie sur son logiciel financier pour extraire ses données marché et les publie y …

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  8. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … aquatiques_2007-2012) et au titre du potentiel financier des collectivités et des projets portés par une intercommunalité.

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  9. data.gouv.fr

    BUDGET - Investissement_Public_Local

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … gestion publique locales permet de dresser un portrait financier de l’investissement public local sur un groupe de …

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  10. data.gouv.fr

    Projets en développement en électricité renouvelable

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025

    … d’attente » ou d’une « proposition technique et financière » acceptée ainsi que des projets éoliens en mer prévus …

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  11. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015

    L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …

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  12. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Leurs ressources financières sont généralement en partie publiques. Elles bénéficient d'un cadre juridique renforcé par la [loi …

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  13. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015

    L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières que rencontrent les familles de lycéens pour …

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  14. data.gouv.fr

    Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026

    … de santé pour promouvoir l’égalité d’accès financier aux soins. Alerte : Les maisons de santé pour lesquelles …

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  15. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015

    L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières que rencontrent les familles de lycéens pour …

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  16. data.gouv.fr

    Contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019

    Tableau financier des contrats régionaux (Contrats Territoriaux Uniques et Nouveaux Contrats Régionaux) signés en Pays de la Loire …

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  17. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025

    Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …

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  18. data.gouv.fr

    Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017

    Tableau financier de suivi du Fond Régional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire de 2011 …

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  19. data.gouv.fr

    Transport - Stationnement - Vélo

    Ville de NanterreUpdated 28 May 2025

    … couvert [COUVERT] ; - Règlementation d’accessibilité [ACCES] ; - Le critère financier d’accessibilité [PAYANT] ; - Localisation [LOCALISATION] Pour plus d’informations …

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  20. data.gouv.fr

    Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … son expertise technique ; un soutien financier pour l’animation de la démarche ; des aides à l’investissement prioritaires …

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