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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    … Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des sols.

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  2. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    … Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de fertilisant la durée de stockage minimale des effluents d'élevage. Cette durée varie en fonction du temps …

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  4. data.gouv.fr

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    **Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
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  6. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …

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  7. data.gouv.fr

    Biodiversité - Indice de Biodoversité Potentielle

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Localisation des placettes d’inventaires IBP par échantillonnage effectués en novembre 2014 et les valeurs relevées liées aux …

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  8. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015

    … données 2008 Effectifs libéraux : données 2010

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  9. data.gouv.fr

    Le Havre Seine Métropole - Communes

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Un effort particulier a été effectué pour garantir la continuité topologique des communes entre elles.

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  10. data.gouv.fr

    Communes

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Un effort particulier a été effectué pour garantir la continuité topologique des communes entre elles.

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  11. data.gouv.fr

    Lycées de la Métropole de Lyon et du département du Rhône

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Établissements scolaires de type Lycée recensés par data.education.gouv.fr, complétés par des informations d’effectifs d …

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  12. data.gouv.fr

    Point de distribution autocollant stop pub

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie effectuée par la direction de la gestion des déchets. Consolidation de l'information effectuée par traitement automatique …

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  13. data.gouv.fr

    Ecoles primaires de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Établissements scolaires de type École recensés par data.education.gouv.fr, complétés par les informations d’effectifs d …

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  14. data.gouv.fr

    Les lycées

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2015

    Ce jeu de données représente les lycées d'Île-de-France avec les effectifs à la rentrée 2011 …

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  15. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015

    … Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs.\

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  16. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014

    … Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs.\

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  17. data.gouv.fr

    Collèges de la Métropole de Lyon et du département du Rhône

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Education Nationale, et complétés par des informations d’effectifs d’élèves et un indice de position sociale (ips …

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  18. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015

    … Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …

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  19. data.gouv.fr

    Les bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 21 Feb 2016

    Ce jeu de données présente les effectifs des bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique (ex prime d …

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  20. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015

    … Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …

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