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203 datasets for “Disposal”
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024
Les communes ont l’obligation d’élaborer leur plan communal de sauvegarde (PCS). Il prend la forme d …
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Vidéoprotection - Implantation des caméras
NosCandidats -Updated 8 Feb 2016
Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour …
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Dispositifs de séparation du trafic
ShomUpdated 18 May 2021
Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un …
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Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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Liste des sites des hotspots Paris WiFi
Ville de ParisUpdated 11 Mar 2016
Liste des sites municipaux disposant d'un hotspot Paris WiFi permettant une connexion à Internet offerte pendant 2h.
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Points de distribution du magazine de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Lieu de mise à disposition du magazine de la Métropole de Lyon, le Met', sur le territoire de …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle …
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Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… OPenIG met à disposition au format shapefile les données de Réserves utiles des sols pour l'ex-région …
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Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son …
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Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le …
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Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …
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Cartes postales du musée Gadagne de la ville de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
Gadagne dispose d’un centre de documentation dont les principales missions sont la conservation des documents et leur …
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Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces dispositions s’appliquent aux constructions nouvelles, ainsi qu’aux changements de destination, ou le cas échéant de …
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Réseaux de chaleur en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2022
… La géolocalisation a été effectuée, selon les moyens de connaissance à disposition : * au centroïde de la commune, * au …
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Corbeilles sur le domaine public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Corbeilles, poubelles mises à disposition du public sur l'espace public. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …
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Offre de formation et d'apprentissage en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Dec 2025
Ce fichier liste l'offre de formation et d’apprentissage en Occitanie pour l'ensemble des dispositifs financés …
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