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5 datasets for “Capture”
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Périmètre de la zone franche urbaine (ZFU) pour une utilisation à grande échelle
Updated 4 Sept 2015
… Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI …
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) pour une utilisation à grande échelle
Updated 5 Nov 2014
… Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI …
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Périmètres de la zone franche urbaine (ZFU) de Blois pour une utilisation à grande échelle
Updated 10 Dec 2015
… Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI …
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Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) pour une utilisation à grande échelle
Updated 17 Mar 2015
… Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI …
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Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Pour cela, les Etats doivent prendre des mesures réglementaires interdisant de tuer ces espèces, de les capturer intentionnellement …
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