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639 datasets for “ATS”
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Périmètres des transports scolaires des lycées de Loire Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les lycées de Loire-Atlantique.
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Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètre d'intervention des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique.
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Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les collèges privés de Loire-Atlantique.
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Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les collèges publics de Loire-Atlantique.
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Stages et Ateliers (Néerlandais)
Updated 5 Nov 2014
Stages et ateliers dans le Pas-de-Calais. \ Ce jeu de données est en Néerlandais.
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Stages et Ateliers (Français)
Updated 27 Jun 2015
Stages et ateliers dans le Pas-de-Calais. \ Ce jeu de données est en Français.
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Stages et Ateliers (Anglais)
Updated 5 Nov 2014
Stages et ateliers dans le Pas-de-Calais. \ Ce jeu de données est en Anglais.
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Réseau Aléop Loire-Atlantique (44)
Région des Pays de la LoireUpdated 23 Feb 2025
Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Loire-Atlantique (44). Les données …
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Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et …
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Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des …
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Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance …
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Périmètre d’attente de projet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre géographique, au sein de zones U ou AU, où sont interdites, pour une durée maximale de 5 …
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Atlas des paysages de Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le …
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ATMO - Indice qualité de l'air
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Indicateur communal permettant de faire le lien entre la qualité de l'air et les impacts sanitaires. Indicateur …
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Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide ménagère par commune depuis 2002. * * * L’aide ménagère est …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 08/04/2022
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 8 Apr 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 08/04/2022 Ce lot …
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Qualité de l'air - Indice ATMO - Pays de la Loire 2005 à 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Mar 2018
Indice ATMO de la Région des Pays de la Loire. * * * Ce jeu de données est fourni par le …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 02/02/2004 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 2 Feb 2004
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 02/02/2004. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 19 Jul 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Attichy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot …
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Découpage morphologique de l'atlas rural et agricole
Région Île-de-FranceUpdated 1 Jul 2015
Ce jeu de données représente le découpage morphologique de l'Île-de-France, selon "l'atlas rural et …
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