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99 datasets for “22”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 14 Nov 2025
Données des attributions de marchés publics supérieures à 40 000 euros de la ville d'Anglet.
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Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité …
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Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 22/03/2013 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/04/2022 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Apr 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/04/2022 Ce …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 22/02/2011 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 22 Feb 2011
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 22/02/2011. Ce …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Stations du réseau permanent de mesure de bruit de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… niveau sonore, pondéré selon la sensibilité de l'oreille humaine, calculé sur la période horaire 18h-22h. - noise …
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Bruit aérien 2007 LDEN Aérodrome Lyon-Corbas
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5, la période de nuit s’étend de 22 heures …
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Bruit aérien 2007 LDEN Aéroport Lyon-Bron
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5, la période de nuit s’étend de 22 heures …
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Bruit aérien 2022 LDEN de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5, la période de nuit s’étend de 22 heures …
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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …
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Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
… espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.
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Bruit aérien 2007 LN Aéroport Lyon-Bron
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L=level (niveau), n=night (nuit)) la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures.
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Collections des musées de France : extrait de la base Joconde - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 18 May 2022
… list?base=%5B%22Collections%20des%20mus%C3%A9es%20de%20France%20%28Joconde%29%22%5D) []( http://www2.culture …
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SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Le SCoT identifie 22 entités paysagères à son échelle, répartis en 5 familles : - les paysages terrestres - les paysages …
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