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  1. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 14 Nov 2025

    Données des attributions de marchés publics supérieures à 40 000 euros de la ville d'Anglet.

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  2. data.gouv.fr

    Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité …

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  3. data.gouv.fr

    Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de …

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  4. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2013

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 22/03/2013 Ce lot …

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  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/04/2022 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Apr 2022

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/04/2022 Ce …

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  6. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …

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  7. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 22/02/2011 (caduque le 27/03/2017)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 22 Feb 2011

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 22/02/2011. Ce …

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  8. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  9. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  10. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  11. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  12. data.gouv.fr

    Stations du réseau permanent de mesure de bruit de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … niveau sonore, pondéré selon la sensibilité de l'oreille humaine, calculé sur la période horaire 18h-22h. - noise …

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  13. data.gouv.fr

    Bruit aérien 2007 LDEN Aérodrome Lyon-Corbas

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5, la période de nuit s’étend de 22 heures …

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  14. data.gouv.fr

    Bruit aérien 2007 LDEN Aéroport Lyon-Bron

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5, la période de nuit s’étend de 22 heures …

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  15. data.gouv.fr

    Bruit aérien 2022 LDEN de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … 22 heures ; elle est pondérée par un facteur 5, la période de nuit s’étend de 22 heures …

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  16. data.gouv.fr

    Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017

    Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …

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  17. data.gouv.fr

    Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017

    … espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de 22 mars 2010.

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  18. data.gouv.fr

    Bruit aérien 2007 LN Aéroport Lyon-Bron

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … L=level (niveau), n=night (nuit)) la période de nuit s’étend de 22 heures à 6 heures.

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  19. data.gouv.fr

    Collections des musées de France : extrait de la base Joconde - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 18 May 2022

    … list?base=%5B%22Collections%20des%20mus%C3%A9es%20de%20France%20%28Joconde%29%22%5D) []( http://www2.culture …

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  20. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Le SCoT identifie 22 entités paysagères à son échelle, répartis en 5 familles : - les paysages terrestres - les paysages …

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