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134 datasets for “2013”
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Structures Labellisées SPO 2013
Collectivité de CorseUpdated 7 Apr 2015
Structures labellisées SPO par territoire en 2013
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Centres de formation et d'apprentissage (CFA) - région Nord - Pas-de-Calais (2013)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… centres de formation et d'apprentissage de la région Nord - Pas-de-Calais et caractéristiques associées (en 2013)
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Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Mar 2016
Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …
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Floraison remarquable - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
Cette couche de points permet de référencer les floraisons remarquables dans le paysage. Cette donnée est relevée par …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
L’objectif de l’aide est d’assurer une prise en charge d’une partie du surcoût lié …
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Habitats naturels régionaux 2013 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Base de données géographique des habitats naturels 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation …
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Zones d'Activités Economiques en Île-de-France (2013)
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
Zones d'Activités Economiques actives ou finies en Île-de-France. Elles répondent prioritairement à des entreprises qui …
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Répertoire de l'Orchestre national d'Île-de-France de 1995 à 2013
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
Le répertoire recense, depuis 1995, les concerts donnés en Île-de-France par l'Orchestre national d'Île …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
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Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2021
… générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 04/07/2013. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 04/04/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Apr 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 04/04/2013. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 06/12/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Jun 2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 06/12/2013. Ce lot …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chelles - Approbation du 22/03/2013 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 07/10/2013 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 7 Oct 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 07/10/2013 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 10/12/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 10 Dec 2013
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 10/12/2013 …
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Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
L’objectif est d’aider les familles à acheter les équipements personnels nécessaires aux formations professionnelles. \ Les bénéficiaires …
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Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013
Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015
Le jeu de données concerne les aides aux réseaux culturels franciliens de 2008 à 2013. Depuis 2005, les …
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