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Search results for 2003

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  1. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Apr 2015

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce …

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  2. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Etienne-Roilaye - approbation du 06/08/2003 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Aug 2003

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Saint-Etienne-Roilaye - Approbation du 06/08/2003 …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Population annuelle par communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … conformément au décret n°2003-485 publié au Journal officiel du 8 juin 2003 relatif au recensement de …

    • SHP
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    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques …

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  5. data.gouv.fr

    Grand Site de France : Label Chaîne des Puys - Puy de Dôme (Puy-de-Dôme)

    Conseil départemental du Puy-de-DômeUpdated 10 Jun 2025

    … l'Institut national de la propriété industrielle en 2003. Il est géré par le Ministère en charge de …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des Quartiers de Rénovation Urbaine (PNRU) - France Métropolitaine

    Haut-commissariat à la Stratégie et au PlanUpdated 23 Jun 2023

    … de Rénovation Urbaine (institué par la loi de 2003) en France Métropolitaine. Au sein de cet ensemble de …

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  7. data.gouv.fr

    Adresse

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Les adresses ont été saisies à partir de 2003 sur la base de différentes sources d'informations : la …

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  8. data.gouv.fr

    Aléa érosif en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … 117 de la loi du 30 juillet 2003 (n°2003-699) relative à l’érosion des sols). L …

    • SHP
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  9. data.gouv.fr

    Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … départements qui la constituent ont été harmonisées en : \- 2003 pour la Côte-d’Or et la Nièvre, \- 2004 …

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France Entière - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  11. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  12. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  13. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  14. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Réunion - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  15. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Mayotte - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  16. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …

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  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …

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  18. data.gouv.fr

    Masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …

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  19. data.gouv.fr

    Masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …

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  20. data.gouv.fr

    Masses d'eau souterraines - Mayotte - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …

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