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26 datasets for “2003”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Apr 2015
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Etienne-Roilaye - approbation du 06/08/2003 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 6 Aug 2003
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Saint-Etienne-Roilaye - Approbation du 06/08/2003 …
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Population annuelle par communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… conformément au décret n°2003-485 publié au Journal officiel du 8 juin 2003 relatif au recensement de …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques …
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Grand Site de France : Label Chaîne des Puys - Puy de Dôme (Puy-de-Dôme)
Conseil départemental du Puy-de-DômeUpdated 10 Jun 2025
… l'Institut national de la propriété industrielle en 2003. Il est géré par le Ministère en charge de …
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Périmètres des Quartiers de Rénovation Urbaine (PNRU) - France Métropolitaine
Haut-commissariat à la Stratégie et au PlanUpdated 23 Jun 2023
… de Rénovation Urbaine (institué par la loi de 2003) en France Métropolitaine. Au sein de cet ensemble de …
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Adresse
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Les adresses ont été saisies à partir de 2003 sur la base de différentes sources d'informations : la …
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Aléa érosif en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022
… 117 de la loi du 30 juillet 2003 (n°2003-699) relative à l’érosion des sols). L …
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Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… départements qui la constituent ont été harmonisées en : \- 2003 pour la Côte-d’Or et la Nièvre, \- 2004 …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France Entière - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Réunion - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Mayotte - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Les couches sont diffusées dans un …
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Masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …
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Masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …
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Masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …
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Masses d'eau souterraines - Mayotte - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond …
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