Search results for 2002
Filtersdata.gouv.fr · SHP
Portal
14 datasets for “2002”
- data.gouv.fr
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Présidentielle_2002
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats de l’élection présidentielle 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …
- SHP
- data.gouv.fr
Quartiers des communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de quartier définis par la loi relative à la démocratie de proximité de février 2002 (dite “ loi Vaillant ”).
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Lieux de tournage de films (long métrage)
Ville de ParisUpdated 14 Mar 2016
Liste des lieux de tournages extérieurs de long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Réseau hydrographique
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2016
… Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Ile-de-France en 2002. (Source : Agence de …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Zone à vocation agricole de Guyane
DAAF de GUYANEUpdated 6 Dec 2017
… développement" et "Espace vocation agricole' par le SAR 2002 lorsque la commune ne dispose pas de documents d …
- SHP
- DBF
- SHX
- PRJ
- data.gouv.fr
Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Oct 2015
… Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Île-de-France en 2002. Version : 1
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Gares du réseau ferré d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2016
… Il y a eu une réactualisation en 2002 et une autre en 2006. En 2007, la couche a …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
BD TOPO® Historique
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 31 Jul 2026
… Standard (1994-2002) - BD TOPO® Historique Saison 3 - BD TOPO® Pays Version 1.1 (2002) BD TOPO® Pays …
- SHP
- data.gouv.fr
Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide ménagère par commune depuis 2002. * * * L’aide ménagère est …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC13 – Les Abers (large) État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… appuyant sur des données de référence acquises entre 2002 et 2021 (Rollet _et al._, 2011 ; TBM environnement, 2023).
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC03 - Rance-Fresnaye État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… appuyant sur des données de référence acquises entre 2002 et 2021 (Bouet & Diméglio, 2023 ; Bajjouk _et al._, 2023 …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
cartes du bruit
Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024
… du bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l …
- TIFF
- SHP
- CSV
- GEOJSON