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Search results for 2002

Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la …

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  2. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Présidentielle_2002

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats de l’élection présidentielle 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal …

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  3. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/03/2002 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 22 Mar 2002

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Trosly-Breuil - Approbation du 22/03/2002 …

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  4. data.gouv.fr

    Quartiers des communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … de quartier définis par la loi relative à la démocratie de proximité de février 2002 (dite “ loi Vaillant ”).

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  5. data.gouv.fr

    Lieux de tournage de films (long métrage)

    Ville de ParisUpdated 14 Mar 2016

    Liste des lieux de tournages extérieurs de long métrage à Paris de 2002 à 2010. Avertissement : certains films …

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  6. data.gouv.fr

    Réseau hydrographique

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2016

    … Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Ile-de-France en 2002. (Source : Agence de …

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  7. data.gouv.fr

    Zone à vocation agricole de Guyane

    DAAF de GUYANEUpdated 6 Dec 2017

    … développement" et "Espace vocation agricole' par le SAR 2002 lorsque la commune ne dispose pas de documents d …

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  8. data.gouv.fr

    Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Oct 2015

    … Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Île-de-France en 2002. Version : 1

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  9. data.gouv.fr

    Gares du réseau ferré d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2016

    … Il y a eu une réactualisation en 2002 et une autre en 2006. En 2007, la couche a …

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  10. data.gouv.fr

    BD TOPO® Historique

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 31 Jul 2026

    … Standard (1994-2002) - BD TOPO® Historique Saison 3 - BD TOPO® Pays Version 1.1 (2002) BD TOPO® Pays …

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  11. data.gouv.fr

    Aide ménagère pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2021

    Nombre de personnes handicapées qui bénéficient d'une aide ménagère par commune depuis 2002. * * * L’aide ménagère est …

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  12. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC13 – Les Abers (large) État des lieux 2023.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … appuyant sur des données de référence acquises entre 2002 et 2021 (Rollet _et al._, 2011 ; TBM environnement, 2023).

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  13. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC03 - Rance-Fresnaye État des lieux 2023.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … appuyant sur des données de référence acquises entre 2002 et 2021 (Bouet & Diméglio, 2023 ; Bajjouk _et al._, 2023 …

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  14. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … du bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l …

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