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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Référendum_2000

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats du référendum de 2000, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres …

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  2. data.gouv.fr

    Emprises des quartiers IRIS 2000

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Ce découpage, basé sur le recensement 1990, délimite des quartiers d'environ 2000 habitants. Un quartier IRIS est …

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  3. data.gouv.fr

    MOS 2000-2010 Brest métropole (vocation urbanisme)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … MOS_OccSolBM_2010_2000) **INSPIRE ** **Id **SOL_MOS_OccSolBM_2010_2000 **Type **polygones **Echelle **2000 **Territoire **Brest métropole

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  4. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Les zones spéciales de conservation (ZSC), actuellement plus de 20000 pour environ 12% du territoire européen, permettent une …

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  5. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 24/03/2000 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Mar 2000

    Plan Local d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 24/03/2000 …

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  6. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … Aquitaine Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et …

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  7. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025

    … Aquitaine Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et …

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  8. data.gouv.fr

    Sites environnementaux du SRADDET

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    … des conservatoires des espaces naturels, des zones Natura 2000, des milieux humides et les réserves naturelles régionales et …

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  9. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la …

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  10. data.gouv.fr

    Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019

    Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025

    Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019. Cette répartition …

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  11. data.gouv.fr

    NATURA2000 SIC (Directive Habitat)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visant la conservation …

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  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des …

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  13. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025

    … Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des …

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  14. data.gouv.fr

    NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation …

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  15. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Guadeloupe - Version Rapportage 2010

    Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  16. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Martinique - Version Rapportage 2010

    Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Métropole - Version Rapportage 2010

    Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  18. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Réunion - Version Rapportage 2010

    Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  19. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Guyane - Version Rapportage 2010

    Système d'Information sur l'EauUpdated 13 May 2014

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la …

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  20. data.gouv.fr

    Masses d'eau de transition - Martinique - Version Rapportage 2010

    Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012

    Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à …

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“2000” datasets · Open Data Finder