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59 datasets for “11”
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ELECTIONS - Législatives_2017_Liste_candidats_1er_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Liste des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 03/11/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 3 Nov 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 03/11/2020. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 11/12/2012 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 11/12/2012. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 09/11/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Nov 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 09/11/2021. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/11/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Nov 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 15/11/2022 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 11/10/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 11 Oct 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 11/10/2021 …
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Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus …
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OCSID - Occupation du Sol Interdépartementale Aude(11)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Aug 2025
L’Occupation du Sol Interdépartementale est une donnée OCSGE affinée, qui reprend l’intégralité de la nomenclature et …
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Quartiers
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
… de données quartiers contient : - les libellés des quartiers, - le découpage administratif des conseils de quartiers Volumétrie : 11 quartiers
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé ponctuel – Arbre remarquable du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des espaces boisés classés (art. L.113-1) de type arbre remarquable.
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Déchèteries - Angers Loire Métropole
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… Horaires d'ouverture du 1er avril au 31 octobre HORAIRES_1102_0331 : Horaires d'ouverture du 2 novembre …
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Armature urbaine du SRADDET
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l …
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Randonnées Ceyrando - Ville de Ceyrat
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 23 Aug 2023
Liste détaillant les 11 randonnées Ceyrando, association appartenant à Ceyrat, commune membre de Clermont Auvergne métropole. La liste …
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Vidéoprotection - Implantation des caméras
NosCandidats -Updated 8 Feb 2016
… première tranche du projet le 21 décembre 2011. 1105 caméras seront opérationnelles pour la livraison globale du système …
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Grille de mailles 5x5 km
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Grille de mailles 5x5 km 82 lignes x 113 colonnes **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Brest métropole **Créateur **SIG …
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Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Les classe des barrages sont définies aux articles R214-112 et 113 du code de l'environnement. En …
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Elections Législatives_2017_Tour 1_Circonscription 1_Poitiers_Datavisualisation
Grand Poitiers Open DataUpdated 15 Jul 2022
Résultats détaillés de l'élection des Législatives _ **1ère circonscription** 1er tour 11 Juin 2017 par bureau de vote …
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Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Rumsey (http://www.davidrumsey.com/blog/2009/10/11/national-survey-of-france-1750-1815). Champ FORNFOR : 1 …
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ELECTIONS - Résultats_législatives_2017_tour_1
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er …
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