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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité …

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre …

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  3. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - résultats 2e tour (communes de 1000 hab. et plus)

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015

    Résultats des élections municipales 2014, tour 2, pour les communes franciliennes de 1000 habitants et plus (sous réserve …

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  4. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de 1000 hab. et plus)

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    … liste des candidats dans les communes franciliennes de moins de 1000 habitants. Ces listes sont publiées sous réserve …

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  5. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de moins de 1000 hab.)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Dec 2015

    … liste des candidats dans les communes franciliennes de moins de 1000 habitants. Ces listes sont publiées sous réserve …

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  6. data.gouv.fr

    Dalles de la photographie aérienne 2012 Brest métropole - résolution 10 cm

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dalles de la photographie aérienne 2012 - résolution 10 cm **Thématique **Fonds historique **Producteur **Brest métropole **Créateur **SIG Pays …

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  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot …

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  8. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot …

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  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 05/10/2026. Ce lot …

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  10. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 10/09/2026 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Sept 2026

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 10/09/2026. Ce lot …

    • SHP
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  11. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 26/10/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Oct 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 26/10/2021. Ce lot …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/10/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Oct 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 26/10/2021. Ce lot …

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  13. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailly - approbation du 10/12/2010

    Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 10 Dec 2010

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot …

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  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 29/10/2021 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 29 Oct 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 29/10/2021 Ce lot …

    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 10 Dec 2018

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 10/12/2018 Ce lot …

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  16. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 07/10/2013 (remplacé)

    Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 7 Oct 2013

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rethondes - Approbation du 07/10/2013 Ce lot …

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  17. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Oct 2023

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023 …

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  18. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 10/02/2022 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 10 Feb 2022

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 10/02/2022. Ce lot …

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  19. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 8 Oct 2018

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 08/10/2018. Ce lot …

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  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Oct 2021

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot …

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