Search results for parcelle
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3,345 datasets for “parcelle”
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OZE parcelle
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 9 Nov 2026
Les OZE (Occitanie Zones Economiques) regroupent les anciens PRAE (Parc Régional d'Activités Economiques) de Languedoc-Roussillon et …
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RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Lozère
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 30 Aug 2022
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Sept 2021
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Mar 2021
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- 7Z
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Gard
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 13 May 2022
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Aveyron
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
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RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Tarn
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Aug 2022
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Pyrénées-Orientales
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Hautes-Pyrénées
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Haute-Garonne
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Feb 2022
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
- SHP
- data.gouv.fr
RGE BDPARCELLAIRE® v1.2 – Tarn et Garonne
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du …
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- data.gov.au
Vicmap Property - Parcel Polygon associated Display View Polygon Table
Department of Transport and PlanningUpdated 27 Sept 2026
Part of VMPROP, PARCEL_VIEW_DVP is an Aspatial table. It is created by comparing the polygons in …
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- EXTENDED TAB
- data.gov.au
Vicmap Land Administration Themes - Parcel, Property and Road Casement Centroid
Department of Transport and PlanningUpdated 27 Sept 2026
… VLAT Property Content includes · Parcel and Property Polygon views; · Parcel and Property Identifiers - parcel descriptors (including Standard Parcel …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +1
- data.gouv.fr
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …
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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
… les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique …
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- XLS
- SHP
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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016
… les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique …
- RTF
- CSV
- SHP
- BC Data Catalogue
North Cowichan Cadastral
Municipality of North CowichanUpdated 26 Apr 2022
Cadastral dataset containing; parcels, parcel plus (addressing), easements & covenants, Section/Range/Land District, Strata parcels, and the North …
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