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25 datasets for “subventions”

  1. data.gouv.fr

    Aide à la diffusion des éditeurs indépendants

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015

    … L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la …

    • CSV
    • JSON
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    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … FEADER et du FEAMP ;_ _L’attribution d’une subvention à des organismes et des structures partenaires (BPI France …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • GEOJSON
  3. data.gouv.fr

    Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D du passage du Fromveur

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par …

    • ASC
    • SHP (L93)
    • SHP
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D de la zone éolien posé de Saint-Nazaire

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par …

    • ASC
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Tracés du réseau de transport ferré d'Ile-de-France

    Île-de-France MobilitésUpdated 21 Oct 2026

    … en avant des lignes de Transport en Commun subventionnées par Ile-de-France Mobilités. * * * **Généalogie** Les sources de …

    • CSV
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“subventions” datasets · Open Data Finder