Search results for subventions
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25 datasets for “subventions”
- data.gouv.fr
Aide à la diffusion des éditeurs indépendants
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015
… L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… FEADER et du FEAMP ;_ _L’attribution d’une subvention à des organismes et des structures partenaires (BPI France …
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Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D du passage du Fromveur
ShomUpdated 19 Feb 2026
Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par …
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Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D de la zone éolien posé de Saint-Nazaire
ShomUpdated 19 Feb 2026
Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par …
- ASC
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Tracés du réseau de transport ferré d'Ile-de-France
Île-de-France MobilitésUpdated 21 Oct 2026
… en avant des lignes de Transport en Commun subventionnées par Ile-de-France Mobilités. * * * **Généalogie** Les sources de …
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