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53 datasets for “sensible”
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Informations utiles (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Informations utiles (lignes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Affleurant Enveloppe
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Tous les affleurants de réseaux sensibles et non sensibles sont levés (eau potable, assainissement, éclairage public, électricité, téléphone …
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METEO - Observation_Station_MDM (SYNOP)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… pression atmosphérique, hauteur de précipitations) ou observés (temps sensible, description des nuages, visibilité) depuis la surface terrestre. Selon …
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PCRS de la Métropole de Lyon – Affleurant Point
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Tous les affleurants de réseaux sensibles et non sensibles sont levés (eau potable, assainissement, éclairage public, électricité, téléphone …
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Consommation annuelle électricité/gaz par iris et par code NAF dans la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles.
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Informations utiles Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
Périmètres des "Zones Urbaines Sensibles" (ZUS), des "Zones de Redynamisation Urbaines" (ZRU) et des "Zones Franches Urbaines" (ZFU …
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Capacités d'injection de biométhane réservées par département actuellement inscrites au Registre
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Oct 2026
… Pour des raisons d'Informations Commercialement Sensibles, des projets peuvent émerger dans des départements malgré l'absence de …
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Production Annuelle de Biométhane par site raccordé au réseau de transport et de distribution
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026
… Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. Une question …
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Localisation du parc locatif social
Updated 1 Nov 2015
… de Loir-et-Cher ; avec leurs informations "non sensibles" attachées.Couche de polygones créée par géolocalisation manuelle, sur …
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Localisation et capacité des sites de rebours en service et en projet
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 28 Aug 2026
… Il n'y a pas d'Informations Commercialement Sensibles liées à ce jeu de données. *********************************************************************************************************************** Qu'est-ce …
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Points d'injection de méthane renouvelable et bas carbone en France en service
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2026
… Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. En effet …
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Indicateur de niveau de bruit global - Aérien
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …
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Indicateur de niveau de bruit global - Routier
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …
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Indicateur de niveau de bruit global - Chemin de fer
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …
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Indicateur de niveau de bruit global - ICPE
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …
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Territoire Entrepreneurs
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant des exonérations fiscales et sociales …
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Indicateur de niveau de bruit global - Cumul
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …
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Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisation et …
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