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53 datasets for “sensible”

  1. data.gouv.fr

    Informations utiles (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …

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  2. data.gouv.fr

    Informations utiles (lignes)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Affleurant Enveloppe

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Tous les affleurants de réseaux sensibles et non sensibles sont levés (eau potable, assainissement, éclairage public, électricité, téléphone …

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  4. data.gouv.fr

    METEO - Observation_Station_MDM (SYNOP)

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … pression atmosphérique, hauteur de précipitations) ou observés (temps sensible, description des nuages, visibilité) depuis la surface terrestre. Selon …

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  5. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon – Affleurant Point

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Tous les affleurants de réseaux sensibles et non sensibles sont levés (eau potable, assainissement, éclairage public, électricité, téléphone …

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  6. data.gouv.fr

    Consommation annuelle électricité/gaz par iris et par code NAF dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles.

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  7. data.gouv.fr

    Informations utiles Brest métropole (linéaire)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …

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  8. data.gouv.fr

    ZUS, ZRU et ZFU

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016

    Périmètres des "Zones Urbaines Sensibles" (ZUS), des "Zones de Redynamisation Urbaines" (ZRU) et des "Zones Franches Urbaines" (ZFU …

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  9. data.gouv.fr

    Capacités d'injection de biométhane réservées par département actuellement inscrites au Registre

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Oct 2026

    … Pour des raisons d'Informations Commercialement Sensibles, des projets peuvent émerger dans des départements malgré l'absence de …

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  10. data.gouv.fr

    Production Annuelle de Biométhane par site raccordé au réseau de transport et de distribution

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026

    … Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. Une question …

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  11. data.gouv.fr

    Localisation du parc locatif social

    Updated 1 Nov 2015

    … de Loir-et-Cher ; avec leurs informations "non sensibles" attachées.Couche de polygones créée par géolocalisation manuelle, sur …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Localisation et capacité des sites de rebours en service et en projet

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 28 Aug 2026

    … Il n'y a pas d'Informations Commercialement Sensibles liées à ce jeu de données. *********************************************************************************************************************** Qu'est-ce …

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  13. data.gouv.fr

    Points d'injection de méthane renouvelable et bas carbone en France en service

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2026

    … Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. En effet …

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  14. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit global - Aérien

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit global - Routier

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit global - Chemin de fer

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …

    • WFS
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  17. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit global - ICPE

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …

    • WFS
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  18. data.gouv.fr

    Territoire Entrepreneurs

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant des exonérations fiscales et sociales …

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  19. data.gouv.fr

    Indicateur de niveau de bruit global - Cumul

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la …

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  20. data.gouv.fr

    Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisation et …

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