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156 datasets for “secteur”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … situé dans l’un ou l’autre des secteurs de stationnement (Aa, Ab, B, C, Da, Dab, Db …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de taille minimale de logement associer la fiche Règlement Secteur de …

    • SHP
    • GEOJSON
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  3. data.gouv.fr

    Projet de TCSP - Secteurs médiateurs

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Les 3 secteurs des médiateurs de Mon réseau grandit **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mobilités …

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    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
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    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le territoire régional : Nitrates …

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  7. data.gouv.fr

    Secteurs des écoles élémentaires

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des secteurs d'affectation des écoles élémentaires au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …

    • WFS
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  8. data.gouv.fr

    Sous-secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • NA53F2D5FCA964AB1BD57F57075FB705A
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  9. data.gouv.fr

    Secteurs des écoles maternelles

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des secteurs d'affectation des écoles maternelles au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …

    • WFS
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  10. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016

    Découpage de la Région Île-de-France en 118 secteurs d'étude. Ce découpage correspond en grande partie …

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    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

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  13. data.gouv.fr

    Emplois au lieu de travail par secteur d'activités à Angers Loire Métropole en 2007 et 2012

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016

    ******Nombre d'emplois au lieu de travail selon le secteur d'activité en 2006 et 2011 par commune …

    • CSV
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  14. data.gouv.fr

    Secteurs des collèges de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Emprise des secteurs d'affectation des collèges de la Métropole de Lyon. La carte scolaire permet l’affectation …

    • SHP
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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …

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    • GEOJSON
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  16. data.gouv.fr

    Secteurs classés en Appellation viticole AOC (échelle "moyenne")

    Updated 6 Oct 2015

    Les secteurs du département qui bénéficient d'un classement AOC pour les vignobles ont été numérisés sous forme …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme peuvent délimiter les secteurs déjà urbanisés; listés page 58 du …

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  18. data.gouv.fr

    Territoires de proximité (Brest métropole)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_SecteursElusBMO_s) **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_SecteursElusBMO_s **Type **polygones **Echelle **2000 **Territoire …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  19. data.gouv.fr

    Périmètres de recrutement des écoles publiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_SecteursEcoles) **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_SecteursEcoles **Type **polygones **Echelle **2000 **Territoire **Ville …

    • WMS
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    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Périmètre UNESCO

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Périmètre officiel suite à l'inscription du 15 juillet 2005. Saisie sur base du plan parcellaire

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