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156 datasets for “secteur”
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Périmètre de secteur de stationnement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… situé dans l’un ou l’autre des secteurs de stationnement (Aa, Ab, B, C, Da, Dab, Db …
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Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de taille minimale de logement associer la fiche Règlement Secteur de …
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- GEOJSON
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Projet de TCSP - Secteurs médiateurs
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Les 3 secteurs des médiateurs de Mon réseau grandit **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mobilités …
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- ARCGIS
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Secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne …
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Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le territoire régional : Nitrates …
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Secteurs des écoles élémentaires
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des écoles élémentaires au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …
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Sous-secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- NA53F2D5FCA964AB1BD57F57075FB705A
- WFS
- WMS
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Secteurs des écoles maternelles
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des secteurs d'affectation des écoles maternelles au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville …
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- KMZ
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- DXF
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Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche …
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Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jan 2016
Découpage de la Région Île-de-France en 118 secteurs d'étude. Ce découpage correspond en grande partie …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
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Emplois au lieu de travail par secteur d'activités à Angers Loire Métropole en 2007 et 2012
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
******Nombre d'emplois au lieu de travail selon le secteur d'activité en 2006 et 2011 par commune …
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- JSON
- GEOJSON
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Secteurs des collèges de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Emprise des secteurs d'affectation des collèges de la Métropole de Lyon. La carte scolaire permet l’affectation …
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …
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Secteurs classés en Appellation viticole AOC (échelle "moyenne")
Updated 6 Oct 2015
Les secteurs du département qui bénéficient d'un classement AOC pour les vignobles ont été numérisés sous forme …
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SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dans les communes littorales, les documents d’urbanisme peuvent délimiter les secteurs déjà urbanisés; listés page 58 du …
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Territoires de proximité (Brest métropole)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_SecteursElusBMO_s) **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_SecteursElusBMO_s **Type **polygones **Echelle **2000 **Territoire …
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Périmètres de recrutement des écoles publiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_SecteursEcoles) **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_SecteursEcoles **Type **polygones **Echelle **2000 **Territoire **Ville …
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Périmètre UNESCO
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Périmètre officiel suite à l'inscription du 15 juillet 2005. Saisie sur base du plan parcellaire
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