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25 datasets for “ppr”
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés et PPR technologiques * Procédures de type « reconnaissance de …
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
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Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Ces zones inondables correspondent aux zones d’aléas des PPRi (Plan de Prévention des Risques d’inondation) enrichit …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon.
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HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Code INSEE ; PPRO : précisions sur la protection (article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date …
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