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170 datasets for “numerisation”

  1. data.gouv.fr

    PPRI du Cher au 1/25000

    Updated 28 Sept 2015

    … 3=fort, 4=très fort, 10=lit mineur. Numérisation sur fond SCAN25 de la zone inondable cartographiée dans …

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Délimitation des lots des zones d'activité

    Updated 24 Feb 2016

    … La numérisation des données est assurée par l'Observatoire de l'Economie et des Territoires de Loir-et …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Zone inondable de la Loire au 1/25000 issue du PPRI

    Updated 16 Dec 2015

    … 3=fort, 4=très fort, 10=lit mineur. Numérisation sur fond SCAN25 de la zone inondable cartographiée dans …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Cadastre issu du PCI vecteur

    Updated 13 Mar 2016

    Compilation des cadastres vecteurs communaux à partir des fichiers issus du plan cadastral PCI numérisé par chaque commune …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  8. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  13. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  15. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Nov 2025

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

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    • WMS
  18. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 Dec 2024

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  19. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2017

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé)

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 29 Mar 2022

    … Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives …

    • SHP
    • WMS
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