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28 datasets for “limitee”

  1. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … L’urbanisation doit y être limitée et justifiée. **Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle métropolitain du Pays de …

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    • WMS
    • ARCGIS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction

    ShomUpdated 13 Jan 2023

    … téléchargeable sur le portail national des limites maritimes (https://limitesmaritimes.gouv.fr), est opposable. Version de décembre 2022.

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … shom.fr (catégorie Limites maritimes) et téléchargeable sur le portail national des limites maritimes (https://limitesmaritimes.gouv.fr).

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

    • SHP
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … marché ou avec une possibilité d’usage fortement limitée. Aucun métabolite de pesticides n’y figure. Les valeurs …

    • SHP
    • ODS
  6. data.gouv.fr

    Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

    • SHP
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Aléa érosif en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

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    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    BDSol L-R (Version Donesol 3)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

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    • SHP
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“limitee” datasets · Open Data Finder