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28 datasets for “limitee”
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SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… L’urbanisation doit y être limitée et justifiée. **Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle métropolitain du Pays de …
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Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction
ShomUpdated 13 Jan 2023
… téléchargeable sur le portail national des limites maritimes (https://limitesmaritimes.gouv.fr), est opposable. Version de décembre 2022.
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
… shom.fr (catégorie Limites maritimes) et téléchargeable sur le portail national des limites maritimes (https://limitesmaritimes.gouv.fr).
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… marché ou avec une possibilité d’usage fortement limitée. Aucun métabolite de pesticides n’y figure. Les valeurs …
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Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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Aléa érosif en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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BDSol L-R (Version Donesol 3)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
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