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37 datasets for “instruction”

  1. data.gouv.fr

    BD HAIE v1 - Occitanie 2020

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Jan 2022

    … Le RPG sert de référence à l'instruction des aides financées par la politique agricole commune (règlement numéro …

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  2. data.gouv.fr

    Canevas topographique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … un terrain, ces dernières étant nécessaires pour l'instruction d'un permis de construire, l'édification d'un …

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  3. data.gouv.fr

    Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction …

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  4. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La phase d'instruction du projet : délimitation du périmètre du SAGE fixé par arrêté préfectoral. 3\. La phase …

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  5. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Détails de bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au …

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  6. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Points de nivellement - Etiquettes

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    … Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Mobiliers urbains - Bornes - Barrières - Potelets

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au …

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  8. data.gouv.fr

    Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … d’aide à la décision ou à l’instruction. Le caractère remarquable d’un paysage s’impose à …

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  9. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    … zonage produit par l’IGN conformément à **l’instruction technique n°DGPE/SDFCB/2019-122 du 08 février …

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  10. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d …

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  11. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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  12. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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  13. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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  14. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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  15. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guyane

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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  17. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un …

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“instruction” datasets · Open Data Finder