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309 datasets for “gestion”
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou …
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Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées …
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MASSES D'EAU DE SURFACE PLANS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 May 2015
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
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MASSES D'EAU DE SURFACE EAUX DE TRANSITION - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à …
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- WFS
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Périmètre du SMMAR
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
Couche qui représente l'entité géographique du Syndicat Mixte du Bassin-versant de L'Aude et de la …
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Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services liés au logement **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur **SIG …
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MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Sport, nautisme - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Lieux de pratiques sportives et de nautisme **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de …
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Toilettes publiques de la commune de Dardilly
DardillyUpdated 28 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 28 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Mions
MionsUpdated 28 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune d'Ecully
EcullyUpdated 29 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Givors
GivorsUpdated 29 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Bron
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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Toilettes publiques de la commune de Vénissieux
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine. Les données indiquent les informations concernant les …
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