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119 datasets for “fonds”
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Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017
Tableau financier de suivi du Fond Régional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire de 2011 …
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Anciennes fortifications de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tracé des anciennes fortifications de Brest **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **ADEUPa **Attributions **Source Brest métropole **Créateur ** [**Fiche …
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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Jun 2026
**Le fonds de solidarité** Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en …
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Datasets from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For Environmental Fate"
Fondation pour la Recherche sur la BiodiversiteUpdated 6 Oct 2026
Datasets, codes and maps from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For …
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Inventaire du patrimoine en région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 23 Mar 2026
… gouv.fr/culture/inventai/patrimoine/) * * * A découvrir également : * [Fonds documentaire général de la Région des Pays de la …
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Petites cités de caractère en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
… de la Loire](http://www.pcc-paysdelaloire.fr/) * [Fonds documentaire général de la Région des Pays de la …
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Carte sédimentaire mondiale
ShomUpdated 9 Jan 2026
Le produit « Carte sédimentaire mondiale » contient des données numériques géo référencées, décrivant la nature des fonds géologiques rencontrés …
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Archives de la Planète
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Sept 2022
… Elles sont décrites dans les conditions générales d'utilisation via le lien ci-dessous : * Fonds sous licence CC0 …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises …
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Terrains de la trame urbaine de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Objets surfaciques créés par découpage des parcelles cadastrales par les îlots du Fond de plan en conservant les …
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Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) à grande échelle
Updated 11 Nov 2015
Numérisation sur fonds cadastral PCI à partir de la définition officielle des ZUS (limites de voies et adresses …
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Secteur sanitaire – écoles agréées
Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015
… conseil régional) et éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale) dans le secteur sanitaire.
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Contours Iris de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Fond numérisé des îlots Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des …
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Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom
ShomUpdated 7 Jan 2019
… Il s’agit d’objets linéaires 2D du fond sous-marin qui se scindent en deux catégories : • Les …
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Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) à grande échelle
Updated 18 Jan 2016
Numérisation sur fonds cadastral PCI des CUCS (contrats urbains de cohésion sociale) à partir de la définition officielle …
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
… Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.
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Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de …
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Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).
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Périmètres à grande échelle des zones d'activités
Updated 27 May 2015
Numérisation sur fonds cadastral PCI et orthophotographie des limites de l'ensemble des zones d'activités du Loir …
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Associations luttant contre les violences faites aux femmes en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Apr 2020
Liste des association bénéficiaires du fond régional de lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité des …
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