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235 datasets for “fonctions”

  1. data.gouv.fr

    Aires d'accueil des gens du voyage à la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … adresse, nombre de places, type (passage ou séjour), état de l'aire d'accueil (en fonction ou fermée …

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  2. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …

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  3. data.gouv.fr

    Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Etat des lieux des traversées piétonnes pour les PMR (passages piétons et abaissés de trottoir) en fonction des …

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  4. data.gouv.fr

    Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Etat des lieux des traversées piétonnes pour les PMR (passages piétons et abaissés de trottoir) en fonction des …

    • WFS
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  5. data.gouv.fr

    Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2015 - 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 7 Jul 2021

    Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire pour la période 2015-2021, ainsi que leurs fonctions …

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  6. data.gouv.fr

    Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015

    … Depuis 2005, les aides aux réseaux soutiennent le fonctionnement de structures professionnelles franciliennes, représentatives (notamment en nombre d …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction de la pente, de la nature du …

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  8. data.gouv.fr

    Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre …

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  9. data.gouv.fr

    Accessibilité - Stationnement PMR

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Etat des lieux de leurs caractéristiques techniques et dimensionnelles en fonction de la règlementation en vigueur, et définition …

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  10. data.gouv.fr

    Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …

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  11. data.gouv.fr

    Donneries de la Métropole de Lyon (v3)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les donneries sont des lieux où l'on donne des objets en état de fonctionnement et que l …

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  12. data.gouv.fr

    Classes des zones maritimes

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
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    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans chacun des …

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  14. data.gouv.fr

    Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022

    Dans le cadre du projet ARTISOLS, le [Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement](https://www.eco.omp.eu/) et …

    • SHP
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  15. data.gouv.fr

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    … Données agrégées par l'Unité données et appui à la connaissance en fonction d'information communiquées par l …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans les Schémas …

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  18. data.gouv.fr

    Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021

    … Le jeu de données indique pour chaque élu·e les fonctions occupées au sein de l'assemblée ou …

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  19. data.gouv.fr

    Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Sur les plans de zonage la forme du symbole varie en fonction du concept concerné. Hexagone : pour les …

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  20. data.gouv.fr

    Couverture des territoires des relais petite enfance situés en Eure-et-Loir

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 7 Nov 2025

    … à quel relais petite enfance* s'adresser en fonction de la commune de résidence (pour les parents de …

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