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235 datasets for “fonctions”
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Aires d'accueil des gens du voyage à la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… adresse, nombre de places, type (passage ou séjour), état de l'aire d'accueil (en fonction ou fermée …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Etat des lieux des traversées piétonnes pour les PMR (passages piétons et abaissés de trottoir) en fonction des …
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- DXF
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Accessibilité - Traversées piétonnes sonorisées
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Etat des lieux des traversées piétonnes pour les PMR (passages piétons et abaissés de trottoir) en fonction des …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
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Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2015 - 2021
Région des Pays de la LoireUpdated 7 Jul 2021
Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire pour la période 2015-2021, ainsi que leurs fonctions …
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Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013
Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015
… Depuis 2005, les aides aux réseaux soutiennent le fonctionnement de structures professionnelles franciliennes, représentatives (notamment en nombre d …
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Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction de la pente, de la nature du …
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Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre …
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Accessibilité - Stationnement PMR
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Etat des lieux de leurs caractéristiques techniques et dimensionnelles en fonction de la règlementation en vigueur, et définition …
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- KMZ
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- DXF
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Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …
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- JSON
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- GEOJSON
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Donneries de la Métropole de Lyon (v3)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les donneries sont des lieux où l'on donne des objets en état de fonctionnement et que l …
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- GEOJSON
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Classes des zones maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans chacun des …
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Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022
Dans le cadre du projet ARTISOLS, le [Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement](https://www.eco.omp.eu/) et …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
… Données agrégées par l'Unité données et appui à la connaissance en fonction d'information communiquées par l …
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La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction …
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Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans les Schémas …
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
… Le jeu de données indique pour chaque élu·e les fonctions occupées au sein de l'assemblée ou …
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Numéro associé aux équipements réseaux / emplacements réservés du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Sur les plans de zonage la forme du symbole varie en fonction du concept concerné. Hexagone : pour les …
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Couverture des territoires des relais petite enfance situés en Eure-et-Loir
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 7 Nov 2025
… à quel relais petite enfance* s'adresser en fonction de la commune de résidence (pour les parents de …
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