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118 datasets for “fixed”
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Charbonnières-les-Bains
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Bornes limite de propriété de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Le bornage permet de fixer la limite exacte entre deux terrains privés. L'opération est réalisée grâce à …
- FR
- SHP
- GEOJSON
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Saint-Didier-au-Mont-d'OrUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
- GEOJSON
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SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites transversales de la mer fixées par décret des communes couvertes par le SCoT du Pays de Brest …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2021-2022
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2022-2023
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2023-2024
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2024-2025
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2025-2026
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Circonscritions législatives 74 - 2015
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements, par le code électoral …
- 7Z
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- ODS
- XLSX
- CSV
- XLS
- +10
- Humanitarian Data Exchange
Cyclone Idai - Aerial Survey
International Federation of Red Cross and Red Crescent Societies (IFRC)Updated 16 May 2024
… Enumerators flew in squirrel helicopters over priority areas (usually at 500 feet) and some fixed wing aircraft for …
- GEOJSON
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- SHP
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Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France
Région BretagneUpdated 12 Aug 2020
… Trois niveaux ont été fixés pour cet indicateur : * vert : en dessous de 10 personnes testées positives sur 100 …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres de SAGE - Bassins versants
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces documents de planification (plan de gestion) fixent pour six ans les orientations qui permettent d’atteindre les …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… la base du montant annuel à l’élève fixé par la Région qui autorise la modulation en fonction …
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- SHP
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… la base du montant annuel à l’élève fixé par la Région qui autorise la modulation en fonction …
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- SHP
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… à l’atteinte du bon état des masses d’eau fixé par la Directive Cadre sur l’Eau.
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Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… hydrographiques." Le nombre de régions hydrographiques a été fixé à 5 pour la Guyane selon les règles de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
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- WMS
- WFS
- data.gov.au
AWAC - Acoustic Wave and Current Stations (DOT-026)
Department of TransportUpdated 23 Oct 2025
… The AWAC instruments are deployed on a fixed mooring on the sea bed. The instruments are delayed mode …
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