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Search results for dossier

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35 datasets for “dossier”

  1. data.gouv.fr

    Les subventions attribuées depuis 2014

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Le champ date de convention correspond à la date de décision et, seuls les dossiers localisés au niveau …

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  2. data.gouv.fr

    Aide à la diffusion des éditeurs indépendants

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015

    … Année, dossier, nom et type de bénéficiaire, date de la commission d'attribution, montant voté, adresse administrative (au …

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  3. data.gouv.fr

    Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015

    … les éléments provenant des dossiers de l’Inventaire, les éléments provenant des fiches des Monuments historiques, des bases …

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  4. data.overheid.nl

    RUDIFUN Ruimtelijke Dichtheden en Functiemenging Nederland 2022 - PBL

    DONL DataregisterUpdated 7 Jul 2022

    … van wonen met andere functies enerzijds en stedelijke dossiers als mobiliteit, leefbaarheid en vastgoedmarkt anderzijds. De RUDIFUN dataset …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS - Journal_officiel

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures …

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  6. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017

    … Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment …

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  7. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016

    … Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment …

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  8. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016

    … Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment …

    • RTF
    • CSV
    • SHP
  9. data.gouv.fr

    France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État

    France RelanceUpdated 4 Feb 2021

    … https://immobilier-etat.gouv.fr/les-grands-dossiers/france-relance-projets-renovation-energetique-batiments-publics/liste-projets-retenus …

    • GEOJSON
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  10. Open Government Canada

    Atlantic sturgeon breeding, feeding and concentration areas in the fluvial section and Estuary of St. Lawrence

    Fisheries and Oceans Canada | Pêches et Océans CanadaUpdated 24 Mar 2026

    … amélioration et de protection de l'environnement (CAPE). Dossier 95-869. 75 p. Therrien, J. 1998. Rapport sur …

    • SHP
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    • ESRI REST
  11. data.gouv.fr

    France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département

    France RelanceUpdated 5 Feb 2021

    … emploi) et PEC (parcours emploi compétences) - Nombre de dossiers MaPrimeRénov acceptés - Nombre de contrats d’apprentissage ayant bénéficié …

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    • GEOJSON
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … avec Contrôle (DC) ou de Déclaration (D) Les dossiers de demandes d’autorisation d’exploiter ou d’enregistrement …

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    • SHP
  13. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … avec Contrôle (DC) ou de Déclaration (D) Les dossiers de demandes d’autorisation d’exploiter ou d’enregistrement …

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  14. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d …

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    • SHP
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  15. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … avec Contrôle (DC) ou de Déclaration (D) Les dossiers de demandes d’autorisation d’exploiter ou d’enregistrement …

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    • SHP
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