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35 datasets for “dossier”
- data.gouv.fr
Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Le champ date de convention correspond à la date de décision et, seuls les dossiers localisés au niveau …
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- data.gouv.fr
Aide à la diffusion des éditeurs indépendants
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015
… Année, dossier, nom et type de bénéficiaire, date de la commission d'attribution, montant voté, adresse administrative (au …
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- data.gouv.fr
Base de données « Patrimoine gourmand » d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
… les éléments provenant des dossiers de l’Inventaire, les éléments provenant des fiches des Monuments historiques, des bases …
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- data.overheid.nl
RUDIFUN Ruimtelijke Dichtheden en Functiemenging Nederland 2022 - PBL
DONL DataregisterUpdated 7 Jul 2022
… van wonen met andere functies enerzijds en stedelijke dossiers als mobiliteit, leefbaarheid en vastgoedmarkt anderzijds. De RUDIFUN dataset …
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- data.gouv.fr
ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures …
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- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017
… Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment …
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- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
… Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment …
- RTF
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- SHP
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016
… Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment …
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- SHP
- data.gouv.fr
France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État
France RelanceUpdated 4 Feb 2021
… https://immobilier-etat.gouv.fr/les-grands-dossiers/france-relance-projets-renovation-energetique-batiments-publics/liste-projets-retenus …
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- Open Government Canada
Atlantic sturgeon breeding, feeding and concentration areas in the fluvial section and Estuary of St. Lawrence
Fisheries and Oceans Canada | Pêches et Océans CanadaUpdated 24 Mar 2026
… amélioration et de protection de l'environnement (CAPE). Dossier 95-869. 75 p. Therrien, J. 1998. Rapport sur …
- SHP
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- ESRI REST
- data.gouv.fr
France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département
France RelanceUpdated 5 Feb 2021
… emploi) et PEC (parcours emploi compétences) - Nombre de dossiers MaPrimeRénov acceptés - Nombre de contrats d’apprentissage ayant bénéficié …
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- SHP
- data.gouv.fr
( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… avec Contrôle (DC) ou de Déclaration (D) Les dossiers de demandes d’autorisation d’exploiter ou d’enregistrement …
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- SHP
- data.gouv.fr
( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… avec Contrôle (DC) ou de Déclaration (D) Les dossiers de demandes d’autorisation d’exploiter ou d’enregistrement …
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- SHP
- data.gouv.fr
Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d …
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- data.gouv.fr
( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… avec Contrôle (DC) ou de Déclaration (D) Les dossiers de demandes d’autorisation d’exploiter ou d’enregistrement …
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