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84 datasets for “doit”

  1. data.gouv.fr

    Les espaces d'urbanisation cartographiés de la région île-de-France inscrits du Sdrif arrêté en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …

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  2. data.gouv.fr

    ELECTIONS-Elus_municipaux_2014

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …

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  3. data.gouv.fr

    ( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023

    … Cette donnée doit être utilisée à une petite échelle : toute superposition ou comparaison avec des données de niveau …

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  4. data.gouv.fr

    Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Linéaire indiquant que le niveau de rez-de-chaussée des constructions édifiées en premier rang doit respecter une …

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  5. data.gouv.fr

    Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jun 2026

    … Chaque étudiant ou étudiante doit faire, en trois minutes, un exposé clair, concis et néanmoins convaincant sur son …

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  6. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …

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  7. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … achevé ou en cours de réalisation. - Ce projet doit être financé au moins par un second partenaire public …

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  8. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … Le nombre de labels indépendants représentés doit être au moins égal à 40, avec au minimum trois distributeurs …

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  9. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … L’urbanisation doit y être limitée et justifiée. **Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle métropolitain du Pays de …

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  10. data.gouv.fr

    La carte des hôtels classés en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … hôtellerie économique\ - Surface minimum d'une chambre double doit être de 9 m², hors sanitaires. Ceux-ci peuvent …

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  11. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  12. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  13. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  14. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  15. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guyane

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

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  17. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
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  18. data.gouv.fr

    Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … 432-6 du code de l’environnement, doit permettre d’assurer rapidement la compatibilité des ouvrages existants avec …

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  19. data.gouv.fr

    France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État

    France RelanceUpdated 4 Feb 2021

    … La publication de ces données doit permettre de valoriser l’engagement de l’État pour assurer la relance …

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  20. data.gouv.fr

    Zone favorable au développement de l'éolien

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La cartographie doit reposer sur des données objectives et existantes, couvrant les principaux enjeux influant potentiellement le développement …

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