Search results for doit
FiltersSHP
84 datasets for “doit”
- data.gouv.fr
Les espaces d'urbanisation cartographiés de la région île-de-France inscrits du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
ELECTIONS-Elus_municipaux_2014
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
… Cette donnée doit être utilisée à une petite échelle : toute superposition ou comparaison avec des données de niveau …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Linéaire indiquant que le niveau de rez-de-chaussée des constructions édifiées en premier rang doit respecter une …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jun 2026
… Chaque étudiant ou étudiante doit faire, en trois minutes, un exposé clair, concis et néanmoins convaincant sur son …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La mention obligatoire d’attribution doit être « [Licence ODbL](http://www.ideeslibres.org/licence-odbl-1-0-fr …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… achevé ou en cours de réalisation. - Ce projet doit être financé au moins par un second partenaire public …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… Le nombre de labels indépendants représentés doit être au moins égal à 40, avec au minimum trois distributeurs …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… L’urbanisation doit y être limitée et justifiée. **Thématique **Urbanisme **Producteur **ADEUPa **Attributions **Pôle métropolitain du Pays de …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
- WFS
- data.gouv.fr
La carte des hôtels classés en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… hôtellerie économique\ - Surface minimum d'une chambre double doit être de 9 m², hors sanitaires. Ceux-ci peuvent …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - Réunion
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- N635D6DDAA7D74AB09D167CE52537B2CE
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- N7E6E71C6059A403A9ED177174CD20574
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - Guyane
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
- CSV
- NAEFA750575CB4166887B2BC15A630208
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement DOIT être déterminé de manière à obtenir au mieux le volume global prélevé sur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- SHP
- GPKG
- CSV
- WFS
- +1
- data.gouv.fr
Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… 432-6 du code de l’environnement, doit permettre d’assurer rapidement la compatibilité des ouvrages existants avec …
- SHP
- data.gouv.fr
France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État
France RelanceUpdated 4 Feb 2021
… La publication de ces données doit permettre de valoriser l’engagement de l’État pour assurer la relance …
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Zone favorable au développement de l'éolien
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La cartographie doit reposer sur des données objectives et existantes, couvrant les principaux enjeux influant potentiellement le développement …
- SHP
- ODS