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575 datasets for “document”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2017
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 29 Mar 2022
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Mar 2020
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2017
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 15 Jun 2023
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 25 May 2023
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 9 Dec 2019
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 10/09/2026 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Sept 2026
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Jun 2019
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Sept 2017
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/06/2019 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Jun 2019
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 23/03/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2013
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/09/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Sept 2020
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 26/10/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Oct 2021
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 24/06/2019 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 24 Jun 2019
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 28/03/2024 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 27/01/2015 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 27 Jan 2015
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