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187 datasets for “disposition”
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Correspondances Code INSEE - Code Postal
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2016
… des données de la base GEOFLA® mise à disposition par l'IGN (codes INSEE) ainsi qu'à partir …
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …
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Consommation annuelle par commune
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Nov 2025
… Des données plus détaillées (IRIS, EPCI, NAF...) sont mise à disposition par EDF SEI via le portail du …
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Pompes à vélo en libre-service à la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Métropole de Lyon et JCDecaux mettent à disposition des pompes à vélos en libre-service réparties sur …
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BD HAIE v1 - Occitanie 2020
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Jan 2022
Les deux sources de données utilisées pour la production des haies linéaires du Dispositif de Suivi des Bocages …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… L’Observatoire des Territoires du CGET met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son …
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Parc régional annuel de production par filière
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 10 Nov 2025
… Les données mises à disposition prennent en compte l’ensemble des installations de production d’électricité raccordées aux …
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Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le dispositif PAPI permet la mise en œuvre d …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… les commune ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la …
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Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022
… OPenIG met à disposition au format shapefile l'indice de Qualité des Sols pour l'ex-région Languedoc …
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Agences France Travail de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… ses horaires d’ouverture et son accessibilité aux dispositifs sourds ou malentendants. Ce jeu de données repose sur …
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Les lieux de diffusion des pratiques musicales actuelles amplifiées
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
… semi-professionnels ou professionnels ; Festivals organisés, date et style ; location ou mise à disposition de la scène ; programmation...
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Vigicrues - La Maine à Angers Basse Chaîne
Région des Pays de la LoireUpdated 17 Apr 2019
… Ce flux est mis à disposition en anticipation d’une mise à disposition plus large dans le cadre …
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Réseaux gaz GrDF en service sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Données relatives aux réseaux gaz en service, mis à disposition sur le site open data de GrDF (https …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Dans ces espaces, les dispositions des articles L.113-1 et suivants du Code de l'urbanisme s …
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Aide aux départs en vacances : les organismes relais (2012)
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le dispositif Aide aux départs en vacances a pour objectif de faire partir des familles franciliennes une semaine …
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Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
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- N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
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Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
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Ouvrages de prélèvement - Réunion
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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