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187 datasets for “disposition”

  1. data.gouv.fr

    Correspondances Code INSEE - Code Postal

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2016

    … des données de la base GEOFLA® mise à disposition par l'IGN (codes INSEE) ainsi qu'à partir …

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  2. data.gouv.fr

    Développement des terrains synthétiques de grands jeux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …

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  3. data.gouv.fr

    Consommation annuelle par commune

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 3 Nov 2025

    … Des données plus détaillées (IRIS, EPCI, NAF...) sont mise à disposition par EDF SEI via le portail du …

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  4. data.gouv.fr

    Pompes à vélo en libre-service à la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    La Métropole de Lyon et JCDecaux mettent à disposition des pompes à vélos en libre-service réparties sur …

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  5. data.gouv.fr

    BD HAIE v1 - Occitanie 2020

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Jan 2022

    Les deux sources de données utilisées pour la production des haies linéaires du Dispositif de Suivi des Bocages …

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  6. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … L’Observatoire des Territoires du CGET met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son …

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  7. data.gouv.fr

    Parc régional annuel de production par filière

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 10 Nov 2025

    … Les données mises à disposition prennent en compte l’ensemble des installations de production d’électricité raccordées aux …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le dispositif PAPI permet la mise en œuvre d …

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  9. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … les commune ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la …

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  10. data.gouv.fr

    Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … OPenIG met à disposition au format shapefile l'indice de Qualité des Sols pour l'ex-région Languedoc …

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  11. data.gouv.fr

    Agences France Travail de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … ses horaires d’ouverture et son accessibilité aux dispositifs sourds ou malentendants. Ce jeu de données repose sur …

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  12. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion des pratiques musicales actuelles amplifiées

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015

    … semi-professionnels ou professionnels ; Festivals organisés, date et style ; location ou mise à disposition de la scène ; programmation...

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  13. data.gouv.fr

    Vigicrues - La Maine à Angers Basse Chaîne

    Région des Pays de la LoireUpdated 17 Apr 2019

    … Ce flux est mis à disposition en anticipation d’une mise à disposition plus large dans le cadre …

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  14. data.gouv.fr

    Réseaux gaz GrDF en service sur le territoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Données relatives aux réseaux gaz en service, mis à disposition sur le site open data de GrDF (https …

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  15. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines …

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  16. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Dans ces espaces, les dispositions des articles L.113-1 et suivants du Code de l'urbanisme s …

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  17. data.gouv.fr

    Aide aux départs en vacances : les organismes relais (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le dispositif Aide aux départs en vacances a pour objectif de faire partir des familles franciliennes une semaine …

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  18. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
  19. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
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    • CSV
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  20. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

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