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46 datasets for “contrat”
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Cartographie des algues Corallina elongata
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplement d'algues Corallina elongata sur la zone mediolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …
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Cartographie des algues Cystoseira amentacea
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplements d'algues Cystoseira amentacea sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …
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Cartographie des algues Rissoella verruculosa
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplements d'algues Rissoella verruculosa sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …
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Cartographie des algues Lithophyllum bissoides I
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplements d'algues Lithophyllum bissoides Isur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …
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Cartographie des algues Lithophyllum bissoides III
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplements d'algues Lithophyllum bissoides III sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de …
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Cartographie des algues Lithophyllum bissoides II
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplements d'algues Lithophyllum bissoides II sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de …
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Commissions locales d’Insertion de la Métropole de Lyon (CLI)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… sur son territoire d’élaborer les programmes locaux d’insertion et de statuer sur certains contrats d’insertion.
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Cartographie des biocénoses marines
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des biocénoses marines sur l'emprise du contrat de baie d'Azur (2006). Analyse et cartographie des …
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Projets subventionnés par l'Agence de l'Eau
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… l’eau Rhône-Méditerranée-Corse dans le cadre du contrat Eau et climat sur la période 2025-2027.
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Les écoles de formation supérieure non universitaires
Région Île-de-FranceUpdated 23 Nov 2015
Ce thème concerne les établissements de formation supérieure non universitaires sous contrat recensés à la rentrée scolaire 2007 …
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Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017
… stratégique préalable à l’élaboration d’un Nouveau contrat régional ou de son avenant, la Région des Pays …
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Snow removal sectors
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… snow), the [contracts and transactions] (/city-of-montreal/contrats-transaction-de-neigement) are also available on the portal …
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- Open Government Canada
Snow disposal sites
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… deenigement), the [contracts and transactions] (/city-of-montreal/contrats-transaction-de-neigement) are also available on the portal …
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- data.gouv.fr
Quartiers de veille
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la ville afin d'orienter l’action du contrat de ville et les financements qui y sont reliés …
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- ARCGIS
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
… s'applique aux agriculteurs dont le logement fait partie du bail à ferme ou du contrat de métayage.
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Grand Projet de Ville (GPV)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016
… Il s'intègre aux Contrats de Ville qu'il vient compléter et renforcer. Le GPV est un projet …
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Observatoire Eau Et Bio - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… Des fiches par contrat territorial ont été réalisées. Elles présentent le nombre d’exploitations et les surfaces engagées …
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Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …
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France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département
France RelanceUpdated 5 Feb 2021
… CIE (contrats initiative emploi) et PEC (parcours emploi compétences) - Nombre de dossiers MaPrimeRénov acceptés - Nombre de contrats d …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Les bénéficiaires sont les lycéens des établissements publics et privés sous contrat d’association. Les livres sont prêtés …
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