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46 datasets for “contrat”

  1. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Corallina elongata

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplement d'algues Corallina elongata sur la zone mediolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

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  2. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Cystoseira amentacea

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Cystoseira amentacea sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

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  3. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Rissoella verruculosa

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Rissoella verruculosa sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Lithophyllum bissoides I

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Lithophyllum bissoides Isur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

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  5. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Lithophyllum bissoides III

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Lithophyllum bissoides III sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de …

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  6. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Lithophyllum bissoides II

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Lithophyllum bissoides II sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de …

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  7. data.gouv.fr

    Commissions locales d’Insertion de la Métropole de Lyon (CLI)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … sur son territoire d’élaborer les programmes locaux d’insertion et de statuer sur certains contrats d’insertion.

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  8. data.gouv.fr

    Cartographie des biocénoses marines

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des biocénoses marines sur l'emprise du contrat de baie d'Azur (2006). Analyse et cartographie des …

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  9. data.gouv.fr

    Projets subventionnés par l'Agence de l'Eau

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … l’eau Rhône-Méditerranée-Corse dans le cadre du contrat Eau et climat sur la période 2025-2027.

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  10. data.gouv.fr

    Les écoles de formation supérieure non universitaires

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Nov 2015

    Ce thème concerne les établissements de formation supérieure non universitaires sous contrat recensés à la rentrée scolaire 2007 …

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  11. data.gouv.fr

    Fond Regional d'Etudes Stratégiques (FRES) en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Oct 2017

    … stratégique préalable à l’élaboration d’un Nouveau contrat régional ou de son avenant, la Région des Pays …

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  12. Open Government Canada

    Snow removal sectors

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026

    … snow), the [contracts and transactions] (/city-of-montreal/contrats-transaction-de-neigement) are also available on the portal …

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  13. Open Government Canada

    Snow disposal sites

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026

    … deenigement), the [contracts and transactions] (/city-of-montreal/contrats-transaction-de-neigement) are also available on the portal …

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  14. data.gouv.fr

    Quartiers de veille

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … la ville afin d'orienter l’action du contrat de ville et les financements qui y sont reliés …

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  15. data.gouv.fr

    Les statuts d'occupation des résidences principales

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    … s'applique aux agriculteurs dont le logement fait partie du bail à ferme ou du contrat de métayage.

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  16. data.gouv.fr

    Grand Projet de Ville (GPV)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016

    … Il s'intègre aux Contrats de Ville qu'il vient compléter et renforcer. Le GPV est un projet …

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  17. data.gouv.fr

    Observatoire Eau Et Bio - Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    … Des fiches par contrat territorial ont été réalisées. Elles présentent le nombre d’exploitations et les surfaces engagées …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …

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  19. data.gouv.fr

    France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département

    France RelanceUpdated 5 Feb 2021

    … CIE (contrats initiative emploi) et PEC (parcours emploi compétences) - Nombre de dossiers MaPrimeRénov acceptés - Nombre de contrats d …

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  20. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015

    … Les bénéficiaires sont les lycéens des établissements publics et privés sous contrat d’association. Les livres sont prêtés …

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