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29 datasets for “conduites”
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… de pratiques) constitue l’une des actions prioritaires conduite par le ministère chargé des sports. La démarche engagée …
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Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… de pratiques) constitue l’une des actions prioritaires conduite par le ministère chargé des sports. La démarche engagée …
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- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… de pratiques) constitue l’une des actions prioritaires conduite par le ministère chargé des sports. La démarche engagée …
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- data.gouv.fr
Réglementation - Navigation
ShomUpdated 6 Jun 2025
… une passe, parer un danger, etc. - Zone de conduites sous-marines (PIPARE) - Voie recommandée (RECTRC) : route qui a …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- WFS
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Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022
… Ce travail d’harmonisation a donc conduit à des modifications de l’information originale, essentiellement aux frontières départementales …
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- data.gouv.fr
[DREAL LR] Atlas des zones inondables en Languedoc-Roussillon
DREAL Languedoc-RoussillonUpdated 10 Feb 2016
La DREAL Languedoc-Roussillon conduit depuis 1999 la réalisation d''atlas de zones inondables (AZI) qui apportent la …
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- data.gouv.fr
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
… Ces données comprennent plus de 95% du total des surfaces agricoles conduites selon le mode de production biologique …
- GPKG
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Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Atlas des paysages de l'Yonne, conduit en 2008 par la DDE de l'Yonne et la DIREN …
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- ODS
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… d'une période couvrant plus d'un mois conduit à compter plusieurs fois les mêmes établissements (un établissement …
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